analyse d'arrêt aidez moi svp

[imported_charly]

aidez moi svp quelqu'un a déjà fais l'arrêt cour de cassation chambre civile 10 novembre 1995 consorts larher et autres contre vivier et autres... Je n'arrive pas à détérminer la procédure

 

[posteusefolle]

eh bien balance tout le sujet et je pourrais t'aider......je ne me souviens jamais des noms des cas alors..... :mrgreen:

 

[imported_AG Nolwenn]

Analyse d'arrêt : plus de renseignements !

Topaziane a raison, dis nous en plus pour que l'on puisse t'aider ! :lol:

 

[stéph 81]

Bah là de tête ça me dit rien, mais baance toujorus, j'adore ces trucs là moi

 

[imported_charly]

je vous le ramène demain si ca vous dérange pas bon c qu'un exo mais faut bien qu'un jour je comprenne ce type d'exercice avant la fin de l'année.

 

[angel ales]

oui il vaut mieux

j'en profite pour vous rapeller la méthode d'un arret

1) trouver la date, et le lieu


2) les faits
raconter ce qui s'est passé

3) Les parties
identification du demandeur et du défendeur

4) la procédure
résumé du cheminment de l'affaire

5) problème juridique
ATTENTION SOUS FORME DE QUESTION
quelle question se pose le juge pour trancher .

6) les arguments des parties
sur quelq arguments les parties s'appuient elles pour convaincre le juge ?

7) La solution
que décide la juridiction, quels sont ses arguments

8) le fondement juridique
sur quels texte je juge s'appuit il ?


ANALYSE D UN CONTRAT

1) identification du contrat et de son objet

2) les parties

3) la date et le lieu

4) les obligations réciproques des parties

5) qualification par rapport à la classification des contrars
contrat synallagmatique, a titre onérieux....

j'espère que ca vous aide de toute facon si vous ne vous servez pas de cette méthode vous aures la moitié des points

 

[angel ales]

oui il vaut mieux

j'en profite pour vous rapeller la méthode d'un arret

1) trouver la date, et le lieu

2) les faits
raconter ce qui s'est passé

3) Les parties
identification du demandeur et du défendeur

4) la procédure
résumé du cheminment de l'affaire

5) problème juridique
ATTENTION SOUS FORME DE QUESTION
quelle question se pose le juge pour trancher .

6) les arguments des parties
sur quelq arguments les parties s'appuient elles pour convaincre le juge ?

7) La solution
que décide la juridiction, quels sont ses arguments

8) le fondement juridique
sur quels texte je juge s'appuit il ?





ANALYSE D UN CONTRAT

1) identification du contrat et de son objet

2) les parties

3) la date et le lieu

4) les obligations réciproques des parties

5) qualification par rapport à la classification des contrars
contrat synallagmatique, a titre onérieux....

j'espère que ca vous aide de toute facon si vous ne vous servez pas de cette méthode vous aures la moitié des points

 

[imported_charly]

merci mais ca je sais. la prof nous bassine tout el temps avec ça. mais ca peut-être utile pour d'autre. mais c bon j'aai trouver la solution... j'attend la réponse de la prof on le fera en cours. merci a tous. :-a1

 

[stéph 81]

Ok, pas de problème. :wink:

Bye

 

[angel ales]

ok tant mieux