Analyse de contrat

[ashtray_girl]

Est-ce que quelqu'un pourrait récapituler les différents types de contrats (synallagmatique/bilatéral, d'adhésion/de gré à gré, etc) car je ne retrouve plus mon cours, et je ne trouve rien sur google non plus !

 

[choupetta]

Alors:

Reel solennel consensuel
synnalagmatik unilatéral
a éxécution immédiate ou successive

 

[choupetta]

cdd cdi
nommé inommé
collectif individuel

 

[choupetta]

Je réfléchis...Lol

 

[choupetta]

aléatoire commutatif
de gré a gré ou d'adhésion

ca doit etre tout!

 

[nicobc]

lors d'une analyse d'arret,y a un ordre bien précis a faire
je m'explique : ( sa va etre dure de me comprendre) : il y a plusieurs étape lors d'une analyse ( 8 a faire un truc comme sa)
je ne m'en rappelle plus du tout et j'aimerais qu'on me les redise SVP
:friend:

 

[Arkange cécé]

ouaa vous me faitent peur je connais pas tou ca !

 

[Karat]

Ces types de contrats répondent à la question " Caractérisez ce contrat ", a ne pas citez ces caractèristiques si la question n'approches pas de celle-ci ce serait du HS

 

[Karat]

Nico :

-cours de justice
-les parties
-les faits
-procedure anterieur
-domaine de droit concerné
-arguments des parties
-déçision

la décision peut être confirmative ou inffirmative. ( voir aussi si l'arret porte sur une analyse de decision de cours d'appel ou de cours de cassation )

 

[ashtray_girl]

lors d'une analyse d'arret,y a un ordre bien précis a faire
je m'explique : ( sa va etre dure de me comprendre) : il y a plusieurs étape lors d'une analyse ( 8 a faire un truc comme sa)
je ne m'en rappelle plus du tout et j'aimerais qu'on me les redise SVP
:friend:

Méthodologie de l'analyse d'arrêt :

- Date et juridiction
- Parties (demandeur/défendeur)
- Faits
- Procédure antérieure (étape 1 : juridiction/décision rendue, étape : même chose)
- Problème juridique
- Arguments des parties
- Solution

 

[choupetta]

ashtray girl, j'ai retrouvé ce que tu recherchais?

 

[nicobc]

MERCI BEAUCOUP SA GERE :aplause:

 

[ashtray_girl]

Oui, merci choupetta !

Alors si je résume :

- solennel/réel/consensuel
- synallagmatique/unilatéral
- instantané/successif
- nommé/innommé
- collectif/individuel
- aléatoire/commutatif
- de gré à gré/d'adhésion

Et je rajoute :

- à titre onéreux/gratuit

Mais je suis sûre qu'il nous en manque !

Et c'est quoi la définition de solennel/réel/consensuel ?

 

[choupetta]

Solennel: par acte d'huissier
reel: il y a la remise d'une chose
consensuel: basé sur le seul consentement

 

[choupetta]

Je vérifie dans mon chapitre pour voir s'il en manque je te tiens au courant!

 

[choupetta]

NOn je n'ai pas d'autres sortes de contrats dans mon cours

 

[choupetta]

Si par contre dans le contrat, ca peut etre une obligation de :
faire
ne pas faire
donner

 

[julilane]

rho j'voulais le dire !!! Pour un coup que je sais quelque chose par coeur en droit !!! Et en plus à 22h52 :dacc:

 

[choupetta]

Je t'ai devancé!lol
Mais si tu le sais tant mieux pour demain c'est toujours ca de gagné!!!

 

[ashtray_girl]

Aaaah ! J'ai retrouvé le cours, mdr !

Choupetta, tu avais tout dit !

Il manquait juste le contrat forcé, qui est un contrat rendu obligatoire par la loi (ex : contrat d'assurance).