Annuler une résolution d'AG

[KillerAde]

Bonjour à tous,

Je prépare mon oral comme beaucoup... et dites moi, j'ai un projet d'AG ou on va annuler une réso votée lors d'une précédente AG. Cela concerne des répartitions de charge (entre 2 bâtiments) sur des travaux votés.

Ca se vote bien en article 24 ?!

Merci,

 

[topaziane]

oui, enfin il me semble, d'autres membres pourront nous le confirmer

 

[Jere3010]

C'est une bonne question à laquelle je ne trouve pas de réponse aussi bien dans mes cours de BTS et de l'ICH que dans le mémento de gestion immobilière. Et je n'arrive pas à trouver la réponse sur Internet non plus.

 

[topaziane]

pour moi si c'est l'article 24 qui est nécessaire pour le vote de la résolution, il en va de même pour son annulation non ? :unsure:

 

[topaziane]

en réfléchissant... pour pouvoir annuler une résolution, il faudrait qu'elle ai été injustement votée... donc mauvaise application des articles, par contre lors d'une prochaine AG, vous pouvez joindre une modification de l'AG, qu'en penses tu Jere ? :unsure:

 

[Jere3010]

en réfléchissant... pour pouvoir annuler une résolution, il faudrait qu'elle ai été injustement votée... donc mauvaise application des articles, par contre lors d'une prochaine AG, vous pouvez joindre une modification de l'AG, qu'en penses tu Jere ? :unsure:

Oui, je pense aussi. Donc il faudrait carrément soumettre de nouveau la question au vote de l'AG, et la nouvelle décision remplacera la décision qui avait été prise précédemment. :unsure: