besoin d'aide en Arret

[littleapple]

besoin d'aide ne Droit ( arret) Ecrivez moi un mess privé
Merci

 

[salwa]

si vous voulez demander de l'aide sur le forum, posez le probleme ici svp

 

[thomAG]

analyse d'arret ?

juridiction et décisions antérieurs

juridiction actuel (cour d'appel, de cassation,.........+date de l'arret)

parties (défendeur, demandeur; appelant, intimé si arret de la cour de cassation)

arguments des parties (attendu que...)

probleme juridique (sous forme de question)

fondements et décision finale (casse ou confirme la décision en se basant sur)

 

[littleapple]

oui, merci mais en faite c'est sur un cas special que j'ai du mal ( pleiniere) je ne comprend pas l'arret as tu le temps de m'aider?

 

[melkou]

moi je peux essayer de t'aider si tu veux , met le doc en ligne qu'on puisse lire l'arreté de la cour de cass!

 

[Christelle3544]

oui, merci mais en faite c'est sur un cas special que j'ai du mal ( pleiniere) je ne comprend pas l'arret as tu le temps de m'aider?

Bonsoir,

C'est un arrêt qui comporte un renvoi auprès de l'assemblée plenière de la cour de cassation ?

Si c'est le cas, peux tu le poster ici pour que l'on puisse t'aider ? comme cela on pourra voir le cheminement de l'arrêt avec cette fameuse assemblée plenière !!! :happy: