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c du DROIT, aidez mi jsui en 1ere é c pour demin

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion mimi3
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mimi3

New Member
je ne sais pas repondre à ces 2 question: - Analyser les effets des regimes de protection sur la capacité des personnes physiques. - Justifier l'existence de tels regimes
Aidez moi SVPPPP
 
Vous n'avez pas un cours là dessus ou un bouquin pour vous aider ? Pour moi c'est un peu vague tout cela vous parler de quels régimes de protection ?
 
droit

non je né pa de cour car c un arret a analyser et il parle du regime de la tutelle!
on me demandé de definir le regime de la tutelle, de la curatelle et de ssauvegarde dela justice!j ai su le faire mai je c pa repondre o kestion ke je vou ai demandé.
 
non je né pa de cour car c un arret a analyser et il parle du regime de la tutelle!
on me demandé de definir le regime de la tutelle, de la curatelle et de ssauvegarde dela justice!j ai su le faire mai je c pa repondre o kestion ke je vou ai demandé.
 
la "sdj" est la mesure temporaire conjoncturelle la plus souple et la plus rapide pour protéger une personne

la curatelle lui adjoint une assistance de gestion quotidienne pour éviter des écarts, et l'empêche de prendre certains risques (financiers, civils, ...)

la tutelle est une méthode plus "hard", qui fait perdre quasiment toute autonomie civile à une personne ( impossibilité de contracter, nullité des engagements...)

c'est un vague résumé rudimentaire, mais je pense qu'il correspond à la réalité des choses
 
La curatelle est un régime intermédiaire entre la tutelle et la sauvegarde de justice.
La personne majeure protégée est assistée par un curateur, pour l'accomplissement des actes susceptibles de porter atteinte à son patrimoine.
Elle peut être, selon l'état de la personne, allégée ou aggravée, et dans ce cas se rapprocher d'une tutelle.

Une personne majeure peut être mise en tutelle lorsqu'elle est reconnue complètement incapable d'accomplir les actes de la vie civile.
Toutes les décisions, notamment concernant l'administration et la conservation de son patrimoine, sont prises par une autorité de tutelle, choisie par décision de justice.

Dans certaines circonstances, lorsque l'autorité parentale ne peut plus s'exercer, les enfants mineurs peuvent être placés sous tutelle légale.
Un tuteur est nommé, en remplacement des parents, qui doit prendre soin de la personne du mineur et assurer la gestion et la conservation de son patrimoine éventuel.

La tutelle aux prestations sociales peut être mise en place pour les familles en difficultés sociales et/ou budgétaires.
Les prestations ne sont plus versées directement à la famille, mais à une personne physique ou morale (union départementale des associations familiales dans la majorité des cas), qui les utilise exclusivement aux besoins de l'enfant et aux dépenses d'alimentation, de chauffage et de logement.

J'espère que c'est complet.
Nath
 
SUFFIT DE REGARDER SES COURS!!!

ON EN EST PAS TOUS AU MEME STADE MAIS CERTAINS ONT FAIT LES REGIMES DE PROTECTION
SI TA DES QUESTION PARTICULIERES ENVOI MOI UN MP JAI FAIT 2 AN DE DROI AVAN LE BTS
MAI LA REPONSES FOURNIE AU DESSU EST BIEN ET COMPLETE!!!
 
Le droit m'a toujours passionée. Si j'avais pu faire une fac de droit je l'aurai fait. Mais trop de cout pour la fac, et je n'avais pas droit aux bourse et mes parents ne peuvent pas subvenir. Donc action co par obligation!!
 
fac trop de coût?

tu sais en fac tu pai que les droits dinscription cad : 800 à 1000f en debut dannee et après rien!!
les bouquins tu vas a gibert et ca te coute rien alor pa besoin de bourse moi mers deux ans mon coute 2000f c tout!!
 
Je n'ai pas été claire excuse moi : j'habite à environ 100 Km de Dijon. J'aurais dû me loger, me nourrir... Donc là ça augmente de suite. Malheureusement, mon budget n'aurais pas suivi.
Nath
 
nath

dommage pr le droit !
j'en ai fait trés longtemps (aprés scien-po), et j'ai l'impression que vs avez un réel esprit juridique, alors que j'ai toujours tendance à vulgariser les notions
mais vs pourrez vs orienter post bts vers un domaine juridico-commercial, pourquoi pas ?
 
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