Calcul IJSS - bulletins de paie

[Joh]

Bonjour à tous,

Je prépare mes bulletins de paie, et j'ai un souci pour le calcul des IJSS.
Deux questions :

:fleche: Je prend pour le calcul le brut des 3 derniers mois de salaire... avant l'arrêt ? Ou je prends les 3 derniers mois même si le brut du mois dernier est plus faible car l'arrêt avait déjà débuté ?

:fleche: Le calcul est le même pour un arrêt maladie, accident de travail et congé maternité ?

 

[patrice084]

:fleche: Je prend pour le calcul le brut des 3 derniers mois de salaire... avant l'arrêt ? Ou je prends les 3 derniers mois même si le brut du mois dernier est plus faible car l'arrêt avait déjà débuté ?

:fleche: Le calcul est le même pour un arrêt maladie, accident de travail et congé maternité ?

Vous devez prendre les 3 mois précédent le mois de l'arrêt de travail.
Pour la question 2, les accidents de travail sont, il me semble, indemnisé à un taux plus important que celui de l'arrêt maladie. Et, toujours il me semble, que le congès maternité est considéré comme une maladie.

Calcul Indemnités Maladie
Indemnitéd maternité
Indemnité Accitent du travail

 

[Joh]

Merci beaucoup, je n'arrivais à trouver aucune de ces infos !

Et bonnes fêtes !!!

 

[soufflerie]

Je travaille à la sécu... au service accident du travail...donc :

Le taux d'IJ en accident du travail est de 60 % du gain journalier brut pendant 28 jours et à partir du 29 ème jour il passe à 80 %.

En maladie c'est toujours 50 % + les 3 jours de carence of course.

Par contre si le salaire de référence (c'est à dire le salaire qui précède l'arrêt de travail) est inférieur aux autres car il y a eu un autre arrêt de travail avant, il faut le rétablir c'est à dire indiquer le salaire qu'aurait du toucher le salarié s'il avait travaillé le mois entier.

Par contre une question ? Quand vous faites les Bulletins de salaire et qu'il n'y a pas de maintien de salaire (c'est à dire les IJ sont à payer directement au salarié), pour déduire les jours d'absence est-ce que vous faites le calcul par rapport à l'IJ versée par la sécu ou par rapport au salaire journalier touché par le salarié ?

Je sais pas si je me fais bien comprendre...bref si problème me le dire !!!

Bonnes fêtes à tous et à toutes

 

[patrice084]

Par contre une question ? Quand vous faites les Bulletins de salaire et qu'il n'y a pas de maintien de salaire (c'est à dire les IJ sont à payer directement au salarié), pour déduire les jours d'absence est-ce que vous faites le calcul par rapport à l'IJ versée par la sécu ou par rapport au salaire journalier touché par le salarié ?

S'il n'y a pas maintien de salaire, et puisqu'il n'y a pas de subrogation, l'employeur ne peut connaitre le montant des IJ. Sur le bulletin de paye, l'entreprise déduira les heures d'absence maladie à son taux horaire habituel. Ce nombre d'heures sera celui prévue dans le contrat de travail. Pour une personne aux 35 heures "classiques" on lui enlèvera 7 heures par jour, ensuite c'est quasiement du cas par cas.

 

[soufflerie]

S'il n'y a pas maintien de salaire, et puisqu'il n'y a pas de subrogation, l'employeur ne peut connaitre le montant des IJ. Sur le bulletin de paye, l'entreprise déduira les heures d'absence maladie à son taux horaire habituel. Ce nombre d'heures sera celui prévue dans le contrat de travail. Pour une personne aux 35 heures "classiques" on lui enlèvera 7 heures par jour, ensuite c'est quasiement du cas par cas.

Merci pour l'information. En fait ça semblait logique en y pensant...

Bonne journée