calcule d'IS (super exo)

[ouaf ouaf]

2003-----------------perte=30 000
2004-----------------pertre=51 600
2005-----------------Bénéf=186 150

ca régulièrement compris entre 1 et 2 milions¤

comment se calcule la première acompte et la contribution de 2006?
pour les autres acomptes il est sur qu'il ne pose pas de dificuleté particulière mais là pour la 1° acompte je suis perdue!!! :tickedoff:

 

[graziella]

Bonjour,

Voilà ce que je mettrai mais je ne suis vraiment pas experte. Pour le permier acompte je ferai deux hypothèses :
1/ le résultat 2006 est connu au paiement du 1er acompte et alors je compterai le premier acompte sur le résultat 2006 : (186 150/3)/4
avec contribution sociale de 3,3% sur
((186 150-763000)/3)/4
Mais il serait peu probable que le résultat 2006 soit connu.
2/ je calcule le 1er acompte sur la base de 2005 : pas de bénéfice donc je ne paye que l'IFA. Ce qui est étonnant c'est qu'on ne te donne pas son montant.
Mais comme tu as le CA tu peux le retrouver. Je dirai 3750¤ car je prends le montant maximum du CA 2 Millions.

Voilà je veux bien avoir la solution quand tu l'auras.
Sinon une autre question, dans mon cours il est écrit qu'il n'y aura plus de contribution additionnelle (tx actuel de 1.5%) à partir de 2006, qu'en est-il ?
Parce que si c'est le cas dans ton exemple avec la première hypothèse (résultat 2006 connu) on paye 4 acomptes égaux.

 

[nyss]

Bonjour,

Dans le cas que tu exposes, il n'y a pas d'acompte à payer en N et ni de contribution, puisque ce sont des pertes (et qu'en principe les calculs se font sur les bénéfices).
Ceci dit au 15/04 N+1, tu devras régulariser le paiement de l'IS, c'est -à dire :
186 150 - (30 000 + 51 600) = 104 550 ¤.
104 550*33.33% = 34 850 ¤.

 

[graziella]

Désolée, j'étais pas très bien réveillée et j'ai cru qu'on calculait l'impôt sur l'exercice 2006. Oublies mes questions !! :embarassed: