voila j ai un cas pratique à faire je sais la méthodologie mais je n arrive pas a voir le principe de droit pourriez vous m 'aider
Sujet
Mr MASSAT commercant a acquis le 15 janvier 2005 par acte notarié une résidence secondaire situé à quelques kilomètres de Tarascon sur Ariege ou il souhaitait passer ses week ends. Cette masion est entouré d'un jardin situé à l'ecart de la ville l avait séduit par sa tranquilité =.Le vendeur Mr CLARENS est ingenieur des travaux publics de l 'Ariège.
L'opération s'est conclue pour 150 000¤ cette somme a été remise devant le notaire à la signature de l'acte
Or depuis plusieurs mois des engins de terrassement ont investi les environs pour réaliser la construction d'une voie rapide vers l' Andorre cette autoroute passerait à 110 mètres de la maison de M. Massat ce dernier regrette amèrement l'acquisition de cette résidence. Il ne peut supporter le bruit des moteurs et les odeurs d'essence qui hantent désormais ses week ends. IL veut envoyer à Mr clarens une lettre recommandée pour le menacer de l'assigner devant le tribunal
D'autre part Mr MASSAT voulant débarrasser le grenier de sa residence principale a fait paraitre sur le journal local une petite annonce ainsi rédigée " vends lots d'objets divers d'occasions outils carcasse de voiture etc..."Prix 458¤ Ensemble visible 10 rue du Pont Neuville
Mr DETOUX commercant parisien de passage dans la region s'est rendu à l adresse indiqué et a observé les objets mis en vente . Il a constaté qu'ils étaient tous en mauvais état et dit qu'il refléchirait.
Rentré le soir même à Paris Mr DETOUX a consulté une revue spécialisée et il a constaté que l'épave automobile comprise dans le lot était un modèle ancien très recherché par les collectionneurs. Il a aussitot écris à Mr MASSAT " je vous donne mon accord pour l'achat du lot d'objet que j 'ai vu hier au prix que vous en demandez soit 458¤ je viendrai prendre livraison mardi prochain et je vous reglerai à ce moment
La lettre a été posté le 24 mars 2006. Le dimanche 26 mars alors que la lettre de Mr DETOUX n'était pas encore parvenue à destination , Mr LANOBRE passe devant le garage ouvert de Mr MASSAT et remarque la vieille voiture.Il a appris à Mr MASSAT que ce véhicule en trés mauvais état avait de la valeur et lui a proposé de l'acheter 66 000¤.Mr massat a accepté immédiatement et il a été convenu que Mr LANOBRE reviendrait mardi 28 mars pour enlever l'epave.Le mardi 28 mars lorsque Mr LANOBRE s'est présenté chez Mr MASSAT il y a trouvé Mr DUTOUX qui invoquant sa lettre distribué le lundi prétendait prendre livraison du contenu du garage y compris la vieille voiture.
Mr MASSAT a déclaré qu'il donnait préférence à Mr LANOBRE et malgrés les protestations de Mr DUTOUX, Mr LANOBRE a enlevé la voiture versé un accompte de 6500 ¤ et promis de regler le solde à la fin de semaine
Questions
1 en ce qui concerne l'acquisition de la residence secondaire de Mr MASSAT :
- Quel est la nature de l'acte d'achat de Mr MASSAT
- Mr MASSAT peut il envisager une action en justice
Quels peuvent être les fondements juridiques de l'action et les conditions de mise en oeuvre?
- Quel est le tribunal compétent ?
En ce qui concerne l'épave Mr DUTOUX a t il une chance d'obtenir gain de cause
- Mr MASSAT marié sous le regime légal a acquis seul la residence de TARASCON moitié par apport moitié par emprunt il estime que la maison lui appartient .De plus les objets divers vendus étaient des biens communs .
Son épouse vous interroge sur la validité et la consequences de ces actes.
Voila c'est un peu long et les cas pratiques sont tous regroupés si vous avez des idées d'un des principes de droit ce serait cool merci à tous je vais encore y passer des heures à ce machin
Sujet
Mr MASSAT commercant a acquis le 15 janvier 2005 par acte notarié une résidence secondaire situé à quelques kilomètres de Tarascon sur Ariege ou il souhaitait passer ses week ends. Cette masion est entouré d'un jardin situé à l'ecart de la ville l avait séduit par sa tranquilité =.Le vendeur Mr CLARENS est ingenieur des travaux publics de l 'Ariège.
L'opération s'est conclue pour 150 000¤ cette somme a été remise devant le notaire à la signature de l'acte
Or depuis plusieurs mois des engins de terrassement ont investi les environs pour réaliser la construction d'une voie rapide vers l' Andorre cette autoroute passerait à 110 mètres de la maison de M. Massat ce dernier regrette amèrement l'acquisition de cette résidence. Il ne peut supporter le bruit des moteurs et les odeurs d'essence qui hantent désormais ses week ends. IL veut envoyer à Mr clarens une lettre recommandée pour le menacer de l'assigner devant le tribunal
D'autre part Mr MASSAT voulant débarrasser le grenier de sa residence principale a fait paraitre sur le journal local une petite annonce ainsi rédigée " vends lots d'objets divers d'occasions outils carcasse de voiture etc..."Prix 458¤ Ensemble visible 10 rue du Pont Neuville
Mr DETOUX commercant parisien de passage dans la region s'est rendu à l adresse indiqué et a observé les objets mis en vente . Il a constaté qu'ils étaient tous en mauvais état et dit qu'il refléchirait.
Rentré le soir même à Paris Mr DETOUX a consulté une revue spécialisée et il a constaté que l'épave automobile comprise dans le lot était un modèle ancien très recherché par les collectionneurs. Il a aussitot écris à Mr MASSAT " je vous donne mon accord pour l'achat du lot d'objet que j 'ai vu hier au prix que vous en demandez soit 458¤ je viendrai prendre livraison mardi prochain et je vous reglerai à ce moment
La lettre a été posté le 24 mars 2006. Le dimanche 26 mars alors que la lettre de Mr DETOUX n'était pas encore parvenue à destination , Mr LANOBRE passe devant le garage ouvert de Mr MASSAT et remarque la vieille voiture.Il a appris à Mr MASSAT que ce véhicule en trés mauvais état avait de la valeur et lui a proposé de l'acheter 66 000¤.Mr massat a accepté immédiatement et il a été convenu que Mr LANOBRE reviendrait mardi 28 mars pour enlever l'epave.Le mardi 28 mars lorsque Mr LANOBRE s'est présenté chez Mr MASSAT il y a trouvé Mr DUTOUX qui invoquant sa lettre distribué le lundi prétendait prendre livraison du contenu du garage y compris la vieille voiture.
Mr MASSAT a déclaré qu'il donnait préférence à Mr LANOBRE et malgrés les protestations de Mr DUTOUX, Mr LANOBRE a enlevé la voiture versé un accompte de 6500 ¤ et promis de regler le solde à la fin de semaine
Questions
1 en ce qui concerne l'acquisition de la residence secondaire de Mr MASSAT :
- Quel est la nature de l'acte d'achat de Mr MASSAT
- Mr MASSAT peut il envisager une action en justice
Quels peuvent être les fondements juridiques de l'action et les conditions de mise en oeuvre?
- Quel est le tribunal compétent ?
En ce qui concerne l'épave Mr DUTOUX a t il une chance d'obtenir gain de cause
- Mr MASSAT marié sous le regime légal a acquis seul la residence de TARASCON moitié par apport moitié par emprunt il estime que la maison lui appartient .De plus les objets divers vendus étaient des biens communs .
Son épouse vous interroge sur la validité et la consequences de ces actes.
Voila c'est un peu long et les cas pratiques sont tous regroupés si vous avez des idées d'un des principes de droit ce serait cool merci à tous je vais encore y passer des heures à ce machin