Cession d'un véhicule.

[dav-du-59]

Un véhicule est acquis et mis en service le 28 Avril n-2 pour 15000¤ ttc.
Il est cédé à une autre entreprise le 2 Mars n pour 12600¤ ht.

La cession est elle soumise a tva? J'ai dis non car il ne s'agit pas d'une cession à un négociant d'occasion...

Est ce que ma réponse est coorecte?

 

[soum30]

salut
la cession concerne un véhicule de tourisme, ou un véhicule utilitaire, car si c'est un véhicule utilitaire, la cession est soumise a tva, mais si c'est de tourisme ta réponse est juste.

 

[dav-du-59]

Il s'agit d'un véhicule de livraison électrique... Est ce que c'est soumis ou pas?

Si oui, il faut faire un complément de déduction?

 

[soum30]

un véhicule de livraison électrique, c'est donc un véhicule utilitaire (si je ne me trompe pas), la vente est donc soumise a tva, mais il n'y de complément de déduction à faire car lorsque le véhicule a été acheté, la tva était entièrement déductible

 

[dav-du-59]

Ok, sinon ds top fiche. je viens de voir que si la tva n'était pas déductible lors de l'achat, la cession ne sera pas soumise à tva.
Or, ce véhicule de livraison électrique a été vendu TTC dc, pas de TVA, donc la cession sera non soumise a tva? si je suis le bouquin "top fiche"?

 

[laurentk]

oui elle sera soumise à la TVA mais cette tva ne pourra pas etre récupéré.