Cherche un conseil merci

[bea24]

Bonjour

Si il n'y a pas bcp de gens ds une promo de BTS par ex 10 personnes ds une école de bts privée. Que se passe t-il si 9 abandonnent pr le dernier restant ?
L'étudiant pourra t-il finir son année ou est ce qu'il devra rembourser des choses à qqn ou payé le prix du Bts à tps complet ? Sachant qu'il ne peut pas quitter son école si c'est l'école qui lui a fourni l'entreprise.

Par ailleurs est ce légal de faire signer un document indiquant que l'étudiant ne peut pas utiliser l'entreprise que l'école a trouvé pour alelr dans une autre ?

C'est vraiment important pour moi si quelqu'un pouvait me dire.

Merci

 

[P THIBERGE]

légalement le fait qu'il y ait 1 étudiant ne change rien au fait que l'école doit assurer la formation et le principe de l'alternance est que vous n'ayez rien à payer. Maintenant dans la pratique cette classe ne va pas être rentable et la direction va vouloir vous rebasculer en temps complet pour gagner plus ou peut fermer la section. Dans ce cas, elle peut clôturer votre contrat ou le vendre à un autre centre. Mais de toute façon si l'entreprise veut vous garder vous pourrez en signer un ailleurs. La clause ne peut fonctionner si l'école met fin à votre classe sinon elle devra la maintenir quoi qu'il arrive.

 

[bea24]

Merci beaucoup pour cette réponse

Par contre j'ai d'autres questions si vous avez le temps par rapport à ce que vous avez dit.

Dans l'hypothèse où elle décide de vendre mon contrat à une autre école peut elle le faire sans mon accord ? car moi je peux ne pas vouloir aller dans le centre qu'elle souhaite (dans le cas où elle veut vendre mon contrat) .Donc même si je suis liée à elle dans ce cas je peux donc refuser vu que dans ce cas c'est elle qui finalement ne respecte pas son obligation (je ne sais pas si on peut vraiment parler d'obligation ou plus d'engagement dans le contrat de professionnalisation )

Dans l'hypothèse où elle n'a pas assez d'élève et qu'elle décide de basculer la formation à temps complet ai-je le droit de refuser ? car financierement cela ne revient pas du tout au même.

Dans l'hypothèse où elle clôture le contrat, que se passe t-il par rapport à la suite de mon BTS ? Pourrais je quand même être acceptée dans une autre école si cela se produit ?

D'autre part on m'a dit que le contrat de professionnalisation est un accord mutuel qui peut donc être rompu plus facilement qu'un contrat d'apprentissage est ce vrai ?

Merci encore de votre réponse.