< comment appelle t on les parties en cour de cassation?? | Forum des BTS

comment appelle t on les parties en cour de cassation??

S

stellinou01

New Member
Comme de nombreuses personnes je suis dans mes revisions.. et j'ai un petit doute.. :|
- les parties en cour d'appel se sont l'appelant et l'intimé

mais en cour de cassation on les appelle comment???
et quand on les appelle demandeur et defendeur c'est pas rapport a quel juridiction??

Merci de votre aide et bon courage a tous et toutes!
 
1 er degre = demandeur defendeur

cour d appel = appelant intimé

cassation = demandeur defendeur...

voili voilou
 
cour de cassation

tu pe aussi les appelé
demandeur en cassation et défendeur en cassation mes c moin courant
biz
 
Vous avez tous FAUX!!!!!
1°degré : défendeur/demandeur
2°degré: appelant et intimé
3°degré: demandeur au pourvoi et défendeur au pourvoi

Je suis même prête à parier tellemnt je suis sure!!!!
 
Alors c'est : devant la juridiction du 1er degré, ou devant la cour d'appel, l'on parle de l'appelant pour le demandeur, et d'intimé pour le défendeur. Devant la cour de cassation le demandeur est "le demandeur au pourvoi" et le défendeur est le "défendeur". Et JE SUIS SURE !!!!!!
 
houla!

et bé.....

la vraie reponse c'est :
1er degré ---> demandeur defendeur
2eme degre----> appelant intimé
Cassation ( ce n'est pas un degre de juridiction!!!) ----> demandeur au pourvoi et defendeur au pourvoi....


bisous @ tous
 
Olala ! MAIS NON ! Je vous parie tout ce que vous voulez que le 1er degré c'est appelant / intimé !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! L'avis du webmaster ??
 
Hola!!!!!!!!!!!!!!!
Il va falloir un arbitre ca porte à confusion toutes ces bêtises moi, je reste fidéle à ma réponse... :-a1 :-a1
Mais il faut clore le sujet car il par presk en débat alors s'il y a un prof calé en droit c pas de refus!!!!!!! :lol:
 
:-a3 ben parie pas superttc parce qu'ils ont raison : 1er degré ddeur et défendeur, 2ème degré appelant (cour d'appel) et intimé et cassation : ddeur au pourvoi en cassation et défendeur :-a4
 
3eme degre

ba juste ke c'est la troisieme etape ds une juridiction...juste ne pas indiquer sur sa copie que c'est un troisieme degre...c'est faux!

c'est tout....
 
Je suis sur du contraire margotte. Regarde : dans appelant y a appel non? donc logique que ce soit en second degrés :wink:
 
houla²

bon ...magotte! c'est pas tres juste ce ke tu dis là...c'est pas grave... je recapitule :

TI TGI (tribunal) , 1er degré : demandeur defendeur
Cour d'appel , 2eme degre : appelant intimé
Cour de cassation : demandeur et defendeur au pourvoi


voili :)
 
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour répondre ici.
Retour
Haut