commentaire d'arrêt : HELP !!! comment ca marche ?!!!....

[poony]

coucou !

voilà je suis en bts tourisme et j'avoue avoir énormément de mal en droit et en particulier pour les comentaire d'arrêt !

si quelqu'un pourrait m'expliquer la technique..... :wink:

j'ai également un problème avec les différents tribunaux en gros avec la procédure jusdiciare .... comment savoir à quel niveau de juridiction dépend notre cas dont on doit faire le commentaire ect ....

c'est donc de l'aide que je recherche désespérément pour faire un commentaire d'arrêt le jour J au cas ou ca tombe .... voilà !!!! :shock:


merci aux âme charitable qui me sauveront de ce flou qu'est pour moi l'épreuve de droit !!!! :roll: :lol:

bon courage à ceux qui passent bientôt leurs épreuves comme moi ! :wink:

 

[jessie81]

voilà pour la procédure judiciaire: http://www.lebtsinfo.com/ tu trouveras ta réponse dans le chapitre sur l'organisation judiciaire.

méthode pour l'arrêt; 7 étapes:

- juridiction; lieu et date
- les parties
- les faits (avant l'action en justice)
- la procédure antérieure
- les thèses en présence (arguments des parties)
- le problème juridique posé (problématique à énoncer en terme générique)
- la décision (ne pas oublier de repondre au problème par oui ou non)

:wink:

 

[poony]

merci...

franchement je le sens très mal si ca tombe sur ca !!!!

:shock: :cry:

 

[poony]

d'ailleurs si quelqu'un a une formulemagique pour s'en sortir !!!!!! :lol: :wink:

 

[Layer]

y a pas de formule magique

si tu as déja la méthodologie, ça fait deja assez de point
reste a comprendre le texte juridique

 

[jessie81]

c'est vrai que c'est complètement aléatoire !!!!