commentaire darret

[heyhey]

bjr, g une analyse de decision de justice à faire et je voulé savoir si vs pouvé maider??
il sagi dun commentaire darret dt la cour cour saisi é la cour de cassation é la date de la decision é le 18 mars 2004.
sa parle dun enfant ki a fé une chute mortel ds lasenceur mé jarriv pa a trouver la procedure é le probleme de droi dc si une personne pe maider se sré classs.marci davance

 

[salwa]

helpppp

Bonjour

edite ton message stp, le style sms est interdit.
J'edite ton titre qui n'est pas clair

 

[moime]

d'abord il faut tenir compte des remarques de salwa, sinon tu as intérêt à mettre la décision car elle n'est pas publiée par la cours de cassatin (il y a juste un résumé)

en gros le syndic dit qu'il ya force majeur puisque le decès est lié à une cause étrangère a l'ascenceur (ce que le gamin a fait dans la cabine), la cour de cassation ne fait que dire que ce n'est ni imprévisible ni irrésistible.. bref ... c'est pas de la force majeur
donc le problème juridique n'est pas facile à exprimer (c'est plus simple quand la décision est cassée).. .
donc tu brodes en relisant la décision... juste il faut que la question soit générale

 

[thalie13]

moi j'aplique cette méthode ;

1/ identifier les parties et la juridiction.
L'arret a analysé est une arret de la cour de ..... du ...... chambre civil....
indentification de parties sans oublié qu'en cour d'appel ou dit apelant et indimé et non demandeur et défendeur.

2/les faits
énoncer les faits sans rentrer dasn les détails, clair et précis

3/Procédure enterieur
1er juridiction : tribunal de ....
demandeur ....
défendeur....
décision des juges

Cour d'appel :
apelant...
intimé...
décision des juges : .....

4/ les theses en présence
enoncer les arguments de chaque parties

5/probleme juridique
Question sur le droit ( si il y a des articles de droits, le problemen juridique et souvent dedans)

6/decision des juges

 

[angeblanc22]

helpppp

Bonjour

edite ton message stp, le style sms est interdit.
J'edite ton titre qui n'est pas clair

je crois qu'il va pas le refaire !