comptabilité

[sarah34000]

bonjour à tous!
voilà je suis un peu nouvelle sur le forum, je suis en bts immobilier 2ème année , je passe mon examen cette année et j'ai un souci avec la comptabilité c'est mon point faible.
J'aurai une première question à savoir, je n'arrive jamais à calculer les frais d'aquisition enfin tout ce qui est rapport avec le notaire.
Mais je n'arrive pas non plus à faire la différence entre charge acquereur et charge vendeur!

Si vous pouviez m'expliquez sa m'aiderai beaucoup.

je vous remercie par avance

 

[quicherche1]

1-Les taux des frais de notaire  sont fixés par décret et sont identique pour un  logement ancien ou neuf. Ils varient en fonction de la tranche du prix de vente (les pourcentages ont peut-être changé aujourd'hui):

Jusqu'à 3050 € = 5%
De 3051 à 6100 € = 3.3%
De 6101 à 17770 € = 1.65%
16771 € et plus = 0.825%
Résultat auquel il faudra rajouter les taxes à 19.60 %

2-Les honoraires annexes du notaire constitution du dossier de demande de droit de préemption (purge), demande d'urbanisme, bordereau de dépôts aux hypothèques, débours du notaire (salaire du conservateur des hypothèques, déclaration cadastrale).

3-Taxes exigibles et droits d'enregistrement ou droit de mutation:

•Sur un logement ancien: A usage d'habitation achevé depuis plus de 5 ans ou moins de 5 ans et ayant fait l'objet d'une première mutation.
- Le droit départemental d'enregistrement : 3.80%
- La taxe communale : 1.20%
- Les frais d'assiette du droit départemental: 2.50% du droit départemental

•Sur un logement neuf: A usage d'habitation achevé depuis moins de 5 ans et qui n'a pas fait l'objet d'une première mutation:
- TVA 19.60% (payée par le vendeur)
- Taxe de publicité foncière: 0.6% calculée su le prix HT du logement.
La TVA payée par le vendeur est constituée de la différence de la TVA du prix d'achat  et la TVA du prix de vente.
Sur un terrain à bâtir: Pour un particulier l'achat d'un terrai nu est soumis au droits de mutation de 5.09%

4-frais de garantie:
Si l'établissement préteur demande une garantie hypothécaire, les frais afférents s'élèvent à 2% du montant du prêt auquel d'ajoute le salaire du conservateur des hypothèques à hauteur de 0.05% du prix de vente (et radiation de l'inscription aux hypothèque: 0.10%)


Pour le vendeur, je ne vois pas. Il paiera des frais de mutation s'il y a une copropriété et peut-être une main-levée s'il le bien est hypothéqué...

 

[quicherche1]

Je vois que tu demandes encore de l'aide alors je n'ai pas du te donner les bonnes infos. Précise ce que tu veux savoir exactement. peut-être pourrais-je t'aider!