J/ai là un exo, mais je ne sais si ma maniére de faire est correcte ?
Ennoncé
L;entreprise X a décidé de moderniser son installation de stockage et de vente aux grossistes. elle vend, le 01/10/N les locaux qu/elles utilisait jusqu/á présent et deménage, á la meme date dans de nouvelles installations financées en grande partie par le crédit-bail. Elle profite de ce changement pour infomatiser la gestion des stocks par un logiciel à créer au sein de l;entreprise.
Cession de l/ímmeuble actuel :
Les locaux cédés ont fait l/objet d/une réevaluation légale le 31/12/n-16 dans le cadre des lois de finances 1977 et 1978.
le terrain a éte acquis le 01/12/N-18, pour 25000 euros et les constructions ont été achevées le 01/01/N-19 pour un cout de 50000 euo HT (amortissement prévu sur 25 ans)
Le valeurs d/utilités au 31/12/N-18, déterminées par l/entreprise étaient les suivantes :
terrain ==> 32000
constructions 57500 (valeur nette)
La réserve de réevaluation n/a pas fait l/objet d/une incorporation au capital et celle des constructions éaient inférieure au plafond fixé par la loi
La cession est réalisée le 01/10/N pour un prix de 50000 euros dont 35000 pour le terrain.
1) enregistrer les écritures relatives à cette cession:
512 Banque 50 000,00
775 Produit de cession des éléments d´actif 40 200,00
44571 TVA collectée 9 800,00
Cession de contrat CB immo.
2)Calculer le résultat de cession sur le plan comptable et fiscal.
Avant loi de 1996 amortissement annuel
75000 – 25000 *1/25 = 2000
Valeur résiduelle de la levée de l´option :
Amortissement : 2000 * 20 = 40000
VCN : 50000 – 40000 = 10000
10000 + 250000 = 35000
Montant de la réintégration :
35000 – 50000 = 15000
Sur le plan local la valeur immobilière est donc de 35000
La fraction de ce total qui excède le prix d´achat du terrain pour le bailleur correspond aux prix de revient fiscal des constructions soit : 10000
Crédit bai immobilier
l/entreprise a choisi de recourir au crédit bail pour financer l/essentiel des installations nouvelles,elle souscrit le 01/10/N un contrat auprès d/une SICOMI portant sur la mise à disposition de locaux à usage commercial, d/une valeur de 200000 HT dont 50000 pour le terrain soumis à la TVA (amortissement sur 20 ans)
L/entreprise doit verser 20 semestrialités d/un montant de 15000 euro chacunes
le 1er versement est fait le 01/10/N et s/accompagne d/un dépot de garantie versée d/avance de 15000 euros HT à valoir sur la levée de l/option(valeur reprise construction 60000 et terrain 50000)
l/entreprise a fait construire à ses frais un hangar supplémentaire sur le meme terrain
La construction achevée le 01/10/N a couté 24000 euro HT durée d/utilisation 15 ans.
1) passer les écritures nécessaires au titre de N, tant pour le contrat de crédit bail que pour les aménagements complémentaires
Lors de la 1ére redevance :
6122 Redevance de CB mobilier 15 000,00
44566 TVA déductible s/biens et services 2 940,00
2761 Dépôt de garantie 15 000,00
512 Banque 32 940,00
Acquisition du contrat :
206 Droit au bail 200 000,00
44562 Tva déductible sur immo. 39 200,00
512 Banque 239 200,00
Acquisition du contrat
681 Dap 15 000,00
2866 Amortissement du droit au bail 15 000,00
Inventaire
6122 Redevance CB mobilier 15 000,00
44566 TVA déductible s/biens et services 2 940,00
512 Banque 17 940,00
Paiement redevance
Le cédant a acquis le contrat en cours :
512 Banque 110 000,00
775 PCEA 88 440,00
44571 TVA collectée 21 560,00
675 VCEAC 110 000,00
2866 Amortissement du droit au bail 15 000,00
206 Droit au bail 125 000,00
Le locataire ne lève pas l´option d´achat :
512 Banque 15 000,00
2751 Dépôt 15 000,00
Cession de contrat crédit bail :
512 Banque 110 000,00
775 Produit de cession des éléments d´actif 88 440,00
44571 TVA collectée 21 560,00
Cession de contrat crédit bail
211 Terrain 50 000,00
213 Construction 60 000,00
512 Banque 110 000,00
Levée d´option du crédit bail s/ensemble immo.
Construction sur sol d´autrui :
214 Construction sur sol d´autrui 24 000,00
44566 TVA déductible s/biens et services 4 704,00
512 Banque 28 704,00
681 Dotations aux amortissements 1 600,00
44566 TVA déductible s/biens et services 130,67
512 Banque 1 730,67
2)Passer les écritues liées à l´expiration du contrat crédit bail
a) dans l/hypothèse où l/entreprise conserve les installations
b) dnas l/hypothèse où il n/y a pas levée de l/option
Voir ci-dessus
Création d/un logiciel de gestion des stocks
L/entreprise d/informaticiens a décidé de créer son propre logiciel de gestion des stocks dont la mise en service est prévue pour le 01/04/N+1
Le comptable sait que les dépenses engagés pour la création d/un logiciel doivent si certaines conditions sont réunies faire l/objet d/une immobilisation, selon l/avis du CNC d/avril 1987 et n/ont alors plus à etre passees en frais de recherche et de développement ou en charges à répartir.
cette obligation d/immobilisation dépend de la reálisation de certaines conditions qu/il vous est demandé de préciser.
les conditions requises étant remplies à la fin de l/année N, le comptable communique le détail des frais HT correspondant aux différentes phases de la réalisation de ce logiciel:
-au cours du 4éme trimestre N
-étude préalable et analyse fonctionnelle ==> 800 euros
-analyse organique ==> 900 euros
au cours du 1er trimestre N+1
-programmation, tests et jeux d/essais ==> 1250 euros
-documentation pour les utilisateurs ==>650 euros
le suivi du logiciel et les frais de maintenance pour l/année sont estimés à 500 euros HT Toutes les charges étant normalement comptabilisées.
1) rappeller les partiularités de l/amortissement fiscal d/un logiciel crée par l/entreprise pour son propre usage, en montrant leurs différences avec l/amortissement comptable
• 1) Si le logiciel est créé par l'entreprise pour ses besoins propres::
• Celle-ci peut soit déduire immédiatement les dépenses de conception des résultats de l'exercice au cours duquel elles ont été exposées, soit les immobiliser, auquel cas l'amortissement correspondant est pratiqué selon le mode linéaire sur une période maximale de cinq ans (article 236-I du CGI).
2) Amortissement d’un logiciel En dehors du CD-ROM, le logiciel n’est pas palpable. Souvent, on n’en détient pas la propriété complète, mais une licence d’utilisation. Pour cette raison, les logiciels sont classés parmi les immobilisations incorporelles (dans un compte intitulé "Concessions et droits similaires" [5] Un logiciel d’une valeur HT supérieure à 500 ¤ et dont la durée d’utilisation prévisible est supérieure à un an devrait être théoriquement immobilisé. La durée moyenne d’amortissement d’un logiciel informatique est de 1 à 3 ans, correspondant à la la durée prévisible d’utilisation, c’est à dire la date à laquelle le logiciel cessera de répondre aux besoins, compte tenu de l’évolution technologique prévisible. Cependant optionnellement, au titre d’une disposition fiscale spéciale destinée à favoriser l’investissement, certains biens comme les logiciels acquis, ouvrent droit à l’amortissement exceptionnel sur 12 mois :
1. Les logiciels acquis [6] peuvent être amortis sur douze mois. Cet amortissement est effectué au prorata du nombre de mois restant à courir entre le premier jour du mois d’acquisition et la clôture de l’exercice. Le solde est déduit à la clôture de l’exercice suivant.
2. Pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier, les logiciels d’une valeur unitaire hors taxes n’excédant pas 500 ¤ peuvent être déduits dans l’année en "Petit outillage" ou "Fournitures de bureau".
[5] Cette immobilisation est prévue par la nomenclature fiscale au 2221 immobilisations incorporelles- Compte 205 (concessions et droits similaires, brevets, licences, marques déposées, procédés et valeurs similaires) qui inclut la mention logiciel informatique.).
[6] Les logiciels acquis sont amortis à partir du jour d’acquisition et non de mise en service.
2)passer les écritures relatives à ce logiciel au 31/12/N au 01/04/n+1 et au 31/12/N+1 (durée d/utilisation 5 ans)
:chessy: :chessy: :chessy: :chessy:Là comment faire SVP ?
A part ca qui peut me dire ce que j/ai fait de faux et comment le rectifier ? Mille merci,je nage un peu...
Ennoncé
L;entreprise X a décidé de moderniser son installation de stockage et de vente aux grossistes. elle vend, le 01/10/N les locaux qu/elles utilisait jusqu/á présent et deménage, á la meme date dans de nouvelles installations financées en grande partie par le crédit-bail. Elle profite de ce changement pour infomatiser la gestion des stocks par un logiciel à créer au sein de l;entreprise.
Cession de l/ímmeuble actuel :
Les locaux cédés ont fait l/objet d/une réevaluation légale le 31/12/n-16 dans le cadre des lois de finances 1977 et 1978.
le terrain a éte acquis le 01/12/N-18, pour 25000 euros et les constructions ont été achevées le 01/01/N-19 pour un cout de 50000 euo HT (amortissement prévu sur 25 ans)
Le valeurs d/utilités au 31/12/N-18, déterminées par l/entreprise étaient les suivantes :
terrain ==> 32000
constructions 57500 (valeur nette)
La réserve de réevaluation n/a pas fait l/objet d/une incorporation au capital et celle des constructions éaient inférieure au plafond fixé par la loi
La cession est réalisée le 01/10/N pour un prix de 50000 euros dont 35000 pour le terrain.
1) enregistrer les écritures relatives à cette cession:
512 Banque 50 000,00
775 Produit de cession des éléments d´actif 40 200,00
44571 TVA collectée 9 800,00
Cession de contrat CB immo.
2)Calculer le résultat de cession sur le plan comptable et fiscal.
Avant loi de 1996 amortissement annuel
75000 – 25000 *1/25 = 2000
Valeur résiduelle de la levée de l´option :
Amortissement : 2000 * 20 = 40000
VCN : 50000 – 40000 = 10000
10000 + 250000 = 35000
Montant de la réintégration :
35000 – 50000 = 15000
Sur le plan local la valeur immobilière est donc de 35000
La fraction de ce total qui excède le prix d´achat du terrain pour le bailleur correspond aux prix de revient fiscal des constructions soit : 10000
Crédit bai immobilier
l/entreprise a choisi de recourir au crédit bail pour financer l/essentiel des installations nouvelles,elle souscrit le 01/10/N un contrat auprès d/une SICOMI portant sur la mise à disposition de locaux à usage commercial, d/une valeur de 200000 HT dont 50000 pour le terrain soumis à la TVA (amortissement sur 20 ans)
L/entreprise doit verser 20 semestrialités d/un montant de 15000 euro chacunes
le 1er versement est fait le 01/10/N et s/accompagne d/un dépot de garantie versée d/avance de 15000 euros HT à valoir sur la levée de l/option(valeur reprise construction 60000 et terrain 50000)
l/entreprise a fait construire à ses frais un hangar supplémentaire sur le meme terrain
La construction achevée le 01/10/N a couté 24000 euro HT durée d/utilisation 15 ans.
1) passer les écritures nécessaires au titre de N, tant pour le contrat de crédit bail que pour les aménagements complémentaires
Lors de la 1ére redevance :
6122 Redevance de CB mobilier 15 000,00
44566 TVA déductible s/biens et services 2 940,00
2761 Dépôt de garantie 15 000,00
512 Banque 32 940,00
Acquisition du contrat :
206 Droit au bail 200 000,00
44562 Tva déductible sur immo. 39 200,00
512 Banque 239 200,00
Acquisition du contrat
681 Dap 15 000,00
2866 Amortissement du droit au bail 15 000,00
Inventaire
6122 Redevance CB mobilier 15 000,00
44566 TVA déductible s/biens et services 2 940,00
512 Banque 17 940,00
Paiement redevance
Le cédant a acquis le contrat en cours :
512 Banque 110 000,00
775 PCEA 88 440,00
44571 TVA collectée 21 560,00
675 VCEAC 110 000,00
2866 Amortissement du droit au bail 15 000,00
206 Droit au bail 125 000,00
Le locataire ne lève pas l´option d´achat :
512 Banque 15 000,00
2751 Dépôt 15 000,00
Cession de contrat crédit bail :
512 Banque 110 000,00
775 Produit de cession des éléments d´actif 88 440,00
44571 TVA collectée 21 560,00
Cession de contrat crédit bail
211 Terrain 50 000,00
213 Construction 60 000,00
512 Banque 110 000,00
Levée d´option du crédit bail s/ensemble immo.
Construction sur sol d´autrui :
214 Construction sur sol d´autrui 24 000,00
44566 TVA déductible s/biens et services 4 704,00
512 Banque 28 704,00
681 Dotations aux amortissements 1 600,00
44566 TVA déductible s/biens et services 130,67
512 Banque 1 730,67
2)Passer les écritues liées à l´expiration du contrat crédit bail
a) dans l/hypothèse où l/entreprise conserve les installations
b) dnas l/hypothèse où il n/y a pas levée de l/option
Voir ci-dessus
Création d/un logiciel de gestion des stocks
L/entreprise d/informaticiens a décidé de créer son propre logiciel de gestion des stocks dont la mise en service est prévue pour le 01/04/N+1
Le comptable sait que les dépenses engagés pour la création d/un logiciel doivent si certaines conditions sont réunies faire l/objet d/une immobilisation, selon l/avis du CNC d/avril 1987 et n/ont alors plus à etre passees en frais de recherche et de développement ou en charges à répartir.
cette obligation d/immobilisation dépend de la reálisation de certaines conditions qu/il vous est demandé de préciser.
les conditions requises étant remplies à la fin de l/année N, le comptable communique le détail des frais HT correspondant aux différentes phases de la réalisation de ce logiciel:
-au cours du 4éme trimestre N
-étude préalable et analyse fonctionnelle ==> 800 euros
-analyse organique ==> 900 euros
au cours du 1er trimestre N+1
-programmation, tests et jeux d/essais ==> 1250 euros
-documentation pour les utilisateurs ==>650 euros
le suivi du logiciel et les frais de maintenance pour l/année sont estimés à 500 euros HT Toutes les charges étant normalement comptabilisées.
1) rappeller les partiularités de l/amortissement fiscal d/un logiciel crée par l/entreprise pour son propre usage, en montrant leurs différences avec l/amortissement comptable
• 1) Si le logiciel est créé par l'entreprise pour ses besoins propres::
• Celle-ci peut soit déduire immédiatement les dépenses de conception des résultats de l'exercice au cours duquel elles ont été exposées, soit les immobiliser, auquel cas l'amortissement correspondant est pratiqué selon le mode linéaire sur une période maximale de cinq ans (article 236-I du CGI).
2) Amortissement d’un logiciel En dehors du CD-ROM, le logiciel n’est pas palpable. Souvent, on n’en détient pas la propriété complète, mais une licence d’utilisation. Pour cette raison, les logiciels sont classés parmi les immobilisations incorporelles (dans un compte intitulé "Concessions et droits similaires" [5] Un logiciel d’une valeur HT supérieure à 500 ¤ et dont la durée d’utilisation prévisible est supérieure à un an devrait être théoriquement immobilisé. La durée moyenne d’amortissement d’un logiciel informatique est de 1 à 3 ans, correspondant à la la durée prévisible d’utilisation, c’est à dire la date à laquelle le logiciel cessera de répondre aux besoins, compte tenu de l’évolution technologique prévisible. Cependant optionnellement, au titre d’une disposition fiscale spéciale destinée à favoriser l’investissement, certains biens comme les logiciels acquis, ouvrent droit à l’amortissement exceptionnel sur 12 mois :
1. Les logiciels acquis [6] peuvent être amortis sur douze mois. Cet amortissement est effectué au prorata du nombre de mois restant à courir entre le premier jour du mois d’acquisition et la clôture de l’exercice. Le solde est déduit à la clôture de l’exercice suivant.
2. Pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier, les logiciels d’une valeur unitaire hors taxes n’excédant pas 500 ¤ peuvent être déduits dans l’année en "Petit outillage" ou "Fournitures de bureau".
[5] Cette immobilisation est prévue par la nomenclature fiscale au 2221 immobilisations incorporelles- Compte 205 (concessions et droits similaires, brevets, licences, marques déposées, procédés et valeurs similaires) qui inclut la mention logiciel informatique.).
[6] Les logiciels acquis sont amortis à partir du jour d’acquisition et non de mise en service.
2)passer les écritures relatives à ce logiciel au 31/12/N au 01/04/n+1 et au 31/12/N+1 (durée d/utilisation 5 ans)
:chessy: :chessy: :chessy: :chessy:Là comment faire SVP ?
A part ca qui peut me dire ce que j/ai fait de faux et comment le rectifier ? Mille merci,je nage un peu...
: 231 (ou 2) Immos incorporelles en cours / 721 (ou 2) Production immobilisée (voir le problème de la TVA, aussi)