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Déductibilité fiscale

chat-loupe

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Bonsoir à tous

J'ai un exercice à faire sur la déductibilité fiscale des cadeaux, primes et dons et je me pose quelques questions dont je ne trouve la réponse ni dans le bouquin, ni sur le web...

Le contexte est une entreprise individuelle. L'exploitant, content des résultats de l'année, décide de faire quelques &quot;cadeaux&quot; :
- 2000 € distribués à des clients lors d'une tombola
- 3200 € de dons à des associations diverses
- 450 € de prime à chacun des 6 employés

Pour la tombola, mon bouquin dit que les cadeaux sont déductibles fiscalement. Donc, a priori, pas de problème.

Du côté des dons, comme ils ouvrent droit à un crédit d'impôt, je les ré-intègre dans le résultat fiscal.

C'est avec les primes données aux employés que je ne sais plus quoi faire ? Faut-il les considérer comme des cadeaux ?? :pascompris;

Merci d'avance pour votre aide !
 
Les primes versées aux salariés sont des compléments de salaires soumis à cotisations et donc sont des charges déductibles =&gt; rien à faire fiscalement.
 
Oui, effectivement, après avoir posté, je me suis rappelé que les cotisations sociales pourraient bien aussi ramener leur fraise dans l'histoire. J'ai prévu de creuser le truc en posant la question au prof : toutes les primes sont-elles soumises à cotisations sociales, par exemple ? Ou bien existe-t-il certaines primes qui y échappent ?

En tout cas, ça me paraît raisonnable que la charge soit déductible fiscalement si elle est soumise à des cotisations sociales !

Merci pour ta réponse :happy:
 
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