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declaration sommaire

imported_mourad

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salut tt le monde
il y a t il kelk1 qui pourrait me donner une definition de la declaration sommaire please car je passe e5 bientot

merci d avance et bon courage a tous

see ya later :shock:
 
Certains transitaires (c'est probablement le cas du tien) disposent d'une MADT (Magasin et Aire de Dépot Temporaire), autrement dit un dépot où on peut entreproser de la marchandise encore sous douane.

Afin de sortir le conteneur du port, sachant qu'il n'est pas encore dédouané, ton transitaire doit emettre une déclaration sommaire (qu'il communique à la douane). Il prend alors en charge le conteneur jusqu'à sa MADT, le dépote et place la marchandise en aire sous douane. Mais attention, comme la marchandise n'est pas encore dédouanée, les clients ne peuvent pas la récupérer, et la douane peut intervenir à tout moment pour effectuer un contrôle. Cette procédure est faite d'une façon générale pour gagner du temps (le conteneur est dépoté alors que la marchandise n'est pas dédouanée) et pour que le dédouanement (long en cas de groupage vu qu'il y a un dédouanement pour chaque position) se fasse pendant le dépotage.

Il est important aussi de savoir que cette déclaration sommaire ne peut-être émise que quand le bateau est arrivé car elle doit comporter le numéro de gros du dit-bateau, attribué par la CCI.

J'espère que ça t'aide.

Il est important de noter que ton transit
 
merci beaucoup pour ton aide
toutes les definitions de la declaration sommaire que j avais trouvé n etaient pas claires.

bonne journée a toi yorun

see ya :o
 
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