devoir 1 du processus 3 CGO

[cha10]

BONJOUR,
quelqu'un pourrait il me dire comment calcule t-on le montant de TVA sur les prestations de services pour les factures recues en janvier HT et les factures payées en janvier TTC?

Voila, mon raisonnement, je sais pas par contre s' il est bon:
Prestations de services facturées avec le régime de la TVA sur les débits (14600x19.6%)
Prestations de services facturées avec le régime de la TVA sans les débits (10380x19.6%)
Prestations de services: facture payées sans le régime de la TVAsur les débits(6697.6/1.196x0.196)

 

[TOUTOUKIKI]

Je ne fais pas ce devoir , mais si tu  reçois les FA de prestations de service , tu calcule TVA uniquement quand tu paie ces factures , ( et le fournisseur peut calculer TVA collectée quand il encaisse ces FA ) sauf le cas  de "TVA sur le débit" , on prend la date  de la FA pour compter TVA

 

[sandyy]

bonjour , je rencontre le meme problème quelqu'un t'a t'il apporté une reponse?

 

[milie]

Sans l'énoncé, c'est moins facile, quelques conseils néanmoins :

- La TVA sur les livraisons de biens est exigible à livraison : pour les ventes de marchandises, il faut donc prendre les ventes HT et les multiplier par le taux

- La TVA sur les prestations de service est exigible à l'encaissement : il faut donc prendre les encaissements du mois concerné et les diviser par 1.196 puis les remultiplier par 0.196

- La TVA sur les prestations de services en cas de TVA sur les débits est exigible à la facture : il faut donc procéder comme pour les livraisons de biens : ventes du mois x taux

 

[k2]

donc dans ton exo :
- pour les factures recues : tu ne calcules la TVA déductible que pour les fournisseurs ayant opté pour les débits et non sur la totalité des factures recues en Janvier (Montant HT)
- pour les factures payées (déductibles au paiement et à la facture) tu tiens compte de la totalité des factures payées en Janvier HT
- il ne faut pas non plus oublier les accomptes versés HT en Janvier (déductibles au paiement)

Le total des 3 constitue la tva déductible sur les Prestations de Svce, total qui lui-même ne constitue qu'une partie de la TVA totale déductibe (avec tva sur les achats de biens livrés, sur les AIC et sur les achats d'immo).

 

[sandyy]

merci beaucoup de ton aide

 

[sandyy]

pour le dossir 2 , je ne sais pas comment calculer les acomptes provisionnels, ? si quelqu"'un peut m'aider...

 

[k2]

pour le dossir 2 , je ne sais pas comment calculer les acomptes provisionnels, ? si quelqu"'un peut m'aider...

Slt, le 1er acompte (Avril N) sera calculé sur la base N-2, les autres N-1. Il faut donc calculer ces bases. Pour cela tu calcules TVA Collectée (ici sur les vtes de biens et services en France, et sur les AIC) et la TVA Déductible (idem) : Base = TVA Collectée - Déductible.
Pour les acomptes Avril N = Base x 25% (ainsi que Juillet et Octobre; pour Décembre N x 20%)
voilà, bon courage

 

[sandyy]

merci .