devoir d'eco-droit n°2 BTS AGTL

[petitedel]

Bonjour,
j'aurais besoin d'aide pour le devoir d'éco-droit n°2 . Je n'arrive pas à trouver les définitions...
merci beaucoup

 

[salwa]

Quelles sont les definitions que tu cherches ?

 

[hamnessa]

Queles sont les définitions que tu ne sais pas?? :arrow2: Car je peux t'aider mais il me faut les mots clés.

 

[petitedel]

ben c'est surtout la définition de "in solidum" et celle de "présomption de responsabilité". Je crois que "présomption de responsabilité", c'est quand on est reponsable de nous mêmes et des objets nous appartenant :wacko:
est-ce que je me suis bien fait comprendre :notstupide:
merci

 

[hamnessa]

http://www.chez.com/jurisfac/prive/civil/c18civil2.htm
http://www.juritravail.com/lexique/Insolidum.html
http://www.juritravail.com/lexique/Presomption.html

Voilà, t'as tout ce qu'il te faut! :biggrin:

 

[petitedel]

merci beaucoup...

 

[hamnessa]

J'espère que ça t'aidera à faire ton devoir. :wink2:
Bon courage