Document de douane Com1

[Lady G.]

Bonjour à tous, ou plutôt Bonsoir

J'ai dans mon dossier transitaire que je dois présenter après-demain un document de douane qui se nomme un COM1 mais je ne sais pas à quoi il sert.

Je suis désolée j'ai utilisé la fonction "rechercher" mais il n'y avait pas de réponses donc désolée si je repose cette question si elle a déja été posée avant :chessy:

J'ai également cherché sur internet mais je n'ai rien trouvé, je suis certainement pas douée :laugh:

J'ai cru lire quelque part que c'était comme un EX1, c'est vrai ou pas?

Ma marchandise part de Rouen jusqu'à Fort-de-france.

Pouvez-vous éclairer ma lanterne? :blush:

Bisoux

 

[nsg03]

Salut
c'est un document douanier pour les DOM. Les DOM font partis du territoire fiscal mais pas douanier. (ou l'inverse :laugh
c'est pourquoi on n'utilise donc pas la DEB (intra européenne).
Le COM c'est aussi bien le document d'import que d'export a la différence, de l'EX pour exportation et IM pour importation hors europe.
Compris? sinon je peux essayer de le reéxpliquer plus clairement

 

[Lady G.]

Ah merci c'est cool :wub

Et il est en deux exemplaires donc un pour l'expéditeur et un pour le destinataire c'est bien ça?

Ou bien je dis des grosse bêtises? :blush:

Gros bisoux

 

[sarah75]

nsg03 a exactement raison !
Dans ton dossier il est en 2 exemplaires ton COM1 ????

 

[nsg03]

Ah merci c'est cool :wub

Et il est en deux exemplaires donc un pour l'expéditeur et un pour le destinataire c'est bien ça?

Ou bien je dis des grosse bêtises? :blush:

Gros bisoux

Pour le nombre d'exemplaire doit y'en avoir pour l'expéditeur ou l'importateur et les bureaux de douanes. voir le transitaire

 

[Lady G.]

Oui il est en 2 exemplaires!

Ok, je vais leur demander demain!

Merci beaucoup de m'avor aidé! :friend:

 

[Lady G.]

Bonsoir,

alors mon prof m'a dit que les DOM font parti du même territoire douanier mais pas fiscal :happy:

Voila :smile:

 

[nsg03]

Bonsoir,

alors mon prof m'a dit que les DOM font parti du même territoire douanier mais pas fiscal :happy:

Voila :smile:

OK et les TOM sont en dehors de tout ca non?

 

[Lady G.]

Alors la tu m'en demandes trop :laugh: Remarque c'est vrai que je devrais le savoir :blush:

Je vais me renseigner et je te redis ok?

Bisoux :kiss:

 

[nsg03]

Selon moi les TOM sont en dehors de tout ca.