droit et éco monétaire et bancaire
- Auteur de la discussion kbylette
- Date de début
moumoune677 link=topic=57335.msg595648#msg595648 date=1179391903 a dit:
re bonjour!
tu peux m'envoyer le droit dew créanciers avant et après procédure ou me donner des éléments car je n'ai pas grand chose :arrow2: idem pour les IFI pour le premier plan :embarassed: vivement la fin j'en ai marre!!!!! heuresement que je boss apres sa va me détendre
bah perso je prefererai l'inverse mais bon....en effet la logique veut que ca soit majeur en droit, surtout qu'ils ont deja mis un sujet assez proche en eco generale
notre prof d'eco voyait bien un truc sur les problemes eco de la france ou les retraites, mais bon il ne fait pas les sujets...
notre prof d'eco voyait bien un truc sur les problemes eco de la france ou les retraites, mais bon il ne fait pas les sujets...
moumoune677
New Member
beh nous notre prof pense que le devellopement structuré soit en droit maintenant on serra tous fixé demain
le droit des créancier antérieur au jugement d'ouverture connaissent principalement des restricitons de leur droit dont la premiere est plus courante est l'interdiction du débiteur de payer les créances antérieures, toute les action en justice sont interdite ou interrompu contre le débiteur ainsi que les voie d'exection pour eviter que le paiement soit le prix de la course, cette régle s'applik a tous les créanciers antérieurs chirographaire ou titulaire de sureté spéciale ou de privilege, seul les salariés sont soumis a un régime spéciale concernant les instances prud'hommiale en cour au jour du jugement d'ouverture, le cour des intérets légaux et conventionels sont interrompus sauf s'il s'agit d'interets resultant d'un contrat de pret d'un an ou plus ou d'un contrat ouvrant droit a un paiement en différé.
pour les créanciers postérieur la loi perban a renforcer leur identification en les limant art l622-17 : "les creéances dont le droit est né régulierement aprés le jugement d'ouverture sous réserve qu'elles soit nées pour el bon déroulement de la procedure ou de la période d'observation ou en contrepartie d'une prestation fournie au débteur pour son activité professionnelle pendant cettepériode.
le privilège de procedure ouvredroit a paiement à l'échéance et à un rang favorable lors de la répartition.
tous ce cour tient sur deux feuilles mais est tres important car en plein dans l'actualité car il s'agit des modification de la loi perban du 26/07/05 qui est donc d'actualité pour les sujet fait en 2006 pour 2007 maintenant c'est des statistique!!!
si vosu avez d'autre idée
le droit des créancier antérieur au jugement d'ouverture connaissent principalement des restricitons de leur droit dont la premiere est plus courante est l'interdiction du débiteur de payer les créances antérieures, toute les action en justice sont interdite ou interrompu contre le débiteur ainsi que les voie d'exection pour eviter que le paiement soit le prix de la course, cette régle s'applik a tous les créanciers antérieurs chirographaire ou titulaire de sureté spéciale ou de privilege, seul les salariés sont soumis a un régime spéciale concernant les instances prud'hommiale en cour au jour du jugement d'ouverture, le cour des intérets légaux et conventionels sont interrompus sauf s'il s'agit d'interets resultant d'un contrat de pret d'un an ou plus ou d'un contrat ouvrant droit a un paiement en différé.
pour les créanciers postérieur la loi perban a renforcer leur identification en les limant art l622-17 : "les creéances dont le droit est né régulierement aprés le jugement d'ouverture sous réserve qu'elles soit nées pour el bon déroulement de la procedure ou de la période d'observation ou en contrepartie d'une prestation fournie au débteur pour son activité professionnelle pendant cettepériode.
le privilège de procedure ouvredroit a paiement à l'échéance et à un rang favorable lors de la répartition.
tous ce cour tient sur deux feuilles mais est tres important car en plein dans l'actualité car il s'agit des modification de la loi perban du 26/07/05 qui est donc d'actualité pour les sujet fait en 2006 pour 2007 maintenant c'est des statistique!!!
si vosu avez d'autre idée
ehhh érretez vous donnez des trucs que la plupart des gens ont meme pas vu!!!!
en droit ce sera comme pour les bts blanc, moyens de paiement contrat responsabilité!!!
et en éco si y avaiut rien du tout ça m'arrangerait mais au pire juste de la bce!!!
et surtout le droit sur 45 points et l'éco sur 15 svp svp svp entendez ma demande
en droit ce sera comme pour les bts blanc, moyens de paiement contrat responsabilité!!!
et en éco si y avaiut rien du tout ça m'arrangerait mais au pire juste de la bce!!!
et surtout le droit sur 45 points et l'éco sur 15 svp svp svp entendez ma demande
