Droit : formation d'un contrat

[jujju85]

Si j'ai bien compris pour la formation d'un contrat il faut que 3 conditions soient regroupées : condition de valabilité, de forme et de fond.
Mais je ne comprends pas très bien ce que sont la condition de valabilité et la condition de forme.

Quelqu'un pour m'aider svp?

 

[chacha]

hello

Je dirais que pour qu'un contrat soit valablement formé il faut :

les conditions de formes
* le consentement
*la capacité
*la cause licite
*l'objet
les conditions de forme : normalement il faut le consentement mais pour des soucis de preuve pour certain contrat il est necessaire d'avoir un écrit. Après il y a des exceptions comme le contrat de gage il faut une remise de l'objet il n'y a pas que le concentement

 

[jujju85]

Je ne comprends pas très bien car nous on a vu en cours que
- capacité
- consemtement libre
- objet
- cause
étaient des conditions de FOND et non de forme. C'est quoi la différence entre les 2?

 

[bijoux-02]

je recherche mes anciens cours et je te le dis

 

[chacha]

excuse j'ai fait une erreur il faut lire :

hello

Je dirais que pour qu'un contrat soit valablement formé il faut :

les conditions de fond
* le consentement
*la capacité
*la cause licite
*l'objet
les conditions de forme : normalement il faut le consentement mais pour des soucis de preuve pour certain contrat il est necessaire d'avoir un écrit. Après il y a des exceptions comme le contrat de gage il faut une remise de l'objet il n'y a pas que le concentement

Les conditions de fond c'est sur le contrat lui même sur quoi, qui, pourquoi et les conditions de forme c'est comment il est fait (le support)

 

[jujju85]

Merci pour tes réponses. Je te dis ce que j'ai compris de ce que tu m'as dit et tu me dis si c'est ça.

Conditions de forme = c'est si c'est un contrat écrit ou oral, un contrat dans lequel on doit remettre quelque chose en échange...

C'est ça ou pas?

En fait, je t'explique, dans mon cours j'avais noté "condition de forme = contrat valablement formé par l'échange des consentements" et je ne comprenais plus ce que ça voualait dire.

 

[chacha]

Oui ce que tu as noté en cours c'est bon mais après quand je dis quelques choses en échange c'est des exceptions mais il faut toujours le consentement.

ok ?

 

[Annabelle0412]

pour qu'un contrat soit valable il faut :

- que les parties aient la capacité juridique (majeurs, non sous tutelle ou curatelle, mineurs émancipés)

- que l'objet du contrat soit licite et réelle (pas possible de faire un contrat entre un dealer de drogue et 1 consommateur)

- que la cause du contrat soit licite et réelle (cause = pourquoi le contrat a été formé)

- que le contrat soit exempt de vice (erreur, dol, violence)

Voila ce que mon prof nous a appris

 

[jujju85]

Ok, je vous remercie. Je crois que j'ai compris.

Le droit, c'est dur dur je trouve.

Bon courage à vous pour le BTS, ça approche et je commence à flipper pas mal.

 

[chacha]

Bon courage à toi aussi mais c'est bon il est déjà dans la poche :laugh: