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Droit patimoniaux, droit réels, droit personnels

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion délire
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délire

New Member
Quelqu'un a t'il une définition pour ces trois postes ?
c'est un peu du &quot;chmilblic&quot;.
Par avance :wub
 
hello,

alors je vais essayer d'être claire :

Dans les droit patrimoniaux tu as :
*les droits réels,
*les droits personnels,
*les droits intellectuels.

* les droits réels c'est le pouvoir d'un personne sur une chose, le droit réel a un caractère absolu (opposable à tous) (droit de préfence et droit de suite)
:fleche: droit reel principal : c'est le droit de propriété
:fleche: droit réel démember : Usu + fructus + Abusus (si je ne me trompe pas dans les termes)
:fleche: droit réel de garantie : et c'est l'hypothèque

* les droits personnels c'est la relation entre deux personnes un créancier et un débiteur, lui à a caratère relatif c'est à dire que qu'il ne peut être exercé que contre le débiteur, il se caractérise pas le droit de créance ( faire, donner, ne pas faire)

Apres tu as les limites à l'exercice des droit patrimoniaux : les incapables (mineurs, majeures sous tutelle, curatelle....)
Les modifications apportées par la nationalité ou le droit matrimonial (je ne rentre pas dans le détail)

J'espère avec était claire sinon redemande ou tu bloques j'essaierai de faire plus simple mais c pas garantie :laugh:
 
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