eco droit devoir 1 bts CGO

[jmoreira]

je mets vos conseil en appliquation
dans la question 3 on demande se qui se passera aprés la décision de la courde cassation? mais la décision est déja prise elle est rejetté donc la procédure est terminé!!!!!!!!??????????
et dan la question 4 l'avantage de l'usage dans l'entreprise c'set bien quelle est beaucoup plus précis que les autres sources du droit?jvois pas comment développer plus ma réponse

 

[Claiirie]

Oui normalement après un jugement en cassation il n'y a plus de possibilité de faire appel.

Pour la 4 j'avoue ne pas comprendre, les cgo pourront mieux te répondre !

 

[jmoreira]

merci bocou

 

[Emir1]

je mets vos conseil en appliquation
dans la question 3 on demande se qui se passera aprés la décision de la courde cassation? mais la décision est déja prise elle est rejetté donc la procédure est terminé!!!!!!!!??????????
et dan la question 4 l'avantage de l'usage dans l'entreprise c'set bien quelle est beaucoup plus précis que les autres sources du droit?jvois pas comment développer plus ma réponse

Alors moi j'ai compris que dans la question 3 il fallait répondre que etant donnée que la cour de cassation a rejetté, et qu'il n'y a plus d'autre issue possible que l'employeur est contraint de payer le 13eme mois a tous s'est salariés. tout simplement apres je saurais pas quoi sinon!

Dans la question 4, je pense qu'il faut mettre que l'usage dans l'entreprise est bénéfique aux salariés qui sans ce droit d'usage n'auraient pas recu gain de cause a travers un autre droit qui n'éxiste pas dans ce cas du 13ème mois. Mais que c'est bien par voie d'usage que la cour de cassation etait en faveur des salarié, et non en droit parlant.

Bref dit moi ce que t'en pense je suis en train de le faire aussi ce devoir.
:friend:

 

[jmoreira]

jsuis assez ok avec c réponse c se ke je pensé et jajouterai que l'usage a comme avantage de s'adapter aux lieux, à la profession, à l'entreprise

 

[jmoreira]

j'ai un autre petit soucis pour moi le demandeur au prud homme est les salariés et dans la deuxiéme procédure le demandeur est bien la société?

 

[Emir1]

j'ai un autre petit soucis pour moi le demandeur au prud homme est les salariés et dans la deuxiéme procédure le demandeur est bien la société?

Oui dans la procédure des prud'hommes c'est les salariés les demandeurs, et dans la procédure de la cour de cassation c'est la société qui est demandeur, c'est juste c'est ca! :biggrin: