En quoi l'élaboration de normes au niveau européen influt elle sur le contenu du droit francais?

[nanouk]

Que diriez vous sur le sujet suivant :

En quoi l'élaboration de normes au niveau européen influt elle sur le contenu du droit francais?

Merci pour vos réponses et idées

 

[La folle]

J'ai tout un thème dessus si tu veux...
Mais il me semble qu'il y a un autre post où je l'ai déjà mit...

 

[imported_clairette]

le droit européen s'applique dans les pays membres.
Les normes font l'objet, si je ne me trompe pas, de directives européennes. Celles-ci fixent aux pays membres le but de la directive, ici les normes, mais leur laisse le choix des moyens pour adapter le droit du pays à cette nouvelle règle.

 

[nanouk]

La folle,

Si tu pouvais me communiquer le thème ou me dire ou tu l'as déja posté, je t'en serai reconnaissante

Merci

 

[La folle]

Cadeau sur ta mp nanouk !!

 

[nanouk]

merci, jai bien recu ton mail.

 

[nanouk]

quel plan feriez vous dessus?

je ne comprend pas le sujet

 

[La folle]

Qu'est ce que tu ne comprends pas !!
Pourquoi, comment toutes les lois qui sont crées au niveau de l'Europe ont des répercussions sur les lois qu'il y a en France ?
En fait, je ne vois pas trop ce que tu ne comprends pas.
As tu lu ce que j'avais fait du début à la fin ? Et même avec ça, tu ne piges rien ????

 

[nanouk]

si j'ai lu ce que tu avais fait du début jusqu'a la fin!

Mais le probleme, c'est que je suis en 1ere année et je n'ai pas approfondi le droit communautaire.

C'est pour ca

 

[lilinouette]

j'ai eu 18/20 à ce thème fédérateur, si ça te tente je peux t'envoyer le mien pour t'en inspirer (c'est à partir d'un exemple que nous devions le faire, personnellement il s'agit de l'exemple de la nouvelle carte grise).

viens me voir sur msn si tu veux : lilinouette@msn.com .

:wink: bises

 

[nanouk]

Ben écoute, je veux bien pour jeter un coup d'oeil

Merci n

 

[La folle]

Moi aussi je suis en 1ère année !!!!

 

[nanouk]

lilinouette,

Est ce que tu peux m'envoyer ton devoir pour y jeter un oeil sur ma MP.

Ce serait vraiment sympa.

 

[nanouk]

derniere petite question :

Quelle plan feriez vous sur le sujet?

Par avance, merci!!!