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essence et gasoil :réintégration

louloute-a-57

New Member
bonsoir,
dans un exercice, je dois déterminer le résultat fiscal c'est précisé que toute les déclarations de TVA ont étés réalisé correctement.j'ai une mercedes inscrit au bilan pour laquelle j'ai un total de 672,22€ TTC de gasoil enregistré et un coupé fiat qui est un véhicule loué pour lequel j'ai un total de 845,33€ TTC de super sans plomb.
je dois faire les réintégration nécessaire.
je réintégrer 672,22/1,196 = 562,06 donc 110,16 de tva pour le gasoil,mais comme on peut déduire 80% de la tva sur la gasoil alors 110,16*80%= 88,13 € déductible, il faut donc réintégrer 110,16-88,13 = 22,03€
je réintégre 845,33/1,196=706,80 donc 138,53 de tva à réintégrer comme on ne peut pas déduire la TVA sur l'essence.
est ce que mes réintégrations sont correctes ou comme c'est précisé que les déclarations de TVA sont réalisé correctement je ne dois pas prendre en compte la tva?
merci pour vos explications
 
louloute-a-57 link=topic=72764.msg781695#msg781695 date=1197484736 a dit:
bonsoir,
dans un exercice, je dois déterminer le résultat fiscal c'est précisé que toute les déclarations de TVA ont étés réalisé correctement.j'ai une mercedes inscrit au bilan pour laquelle j'ai un total de 672,22€ TTC de gasoil enregistré et un coupé fiat qui est un véhicule loué pour lequel j'ai un total de 845,33€ TTC de super sans plomb.
je dois faire les réintégration nécessaire.
je réintégrer 672,22/1,196 = 562,06 donc 110,16 de tva pour le gasoil,mais comme on peut déduire 80% de la tva sur la gasoil alors 110,16*80%= 88,13 € déductible, il faut donc réintégrer 110,16-88,13 = 22,03€
je réintégre 845,33/1,196=706,80 donc 138,53 de tva à réintégrer comme on ne peut pas déduire la TVA sur l'essence.
est ce que mes réintégrations sont correctes ou comme c'est précisé que les déclarations de TVA sont réalisé correctement je ne dois pas prendre en compte la tva?
merci pour vos explications

Tu calcule le résultat fiscal dans le cadre de l'IS ?
Pour le sans plomb, je ne vois pas pourquoi tu calcule: la valeur enregistrée en charge est TTC (donc la TVA n'a pas été déduite); ce qui est tout à fair normal :happy:
 
oui je calcul le résultat fiscal dans le cadre de l'IS.
aujourd'hui j'ai cogité sur mon problème etplus j'y pense et plus je me dit que je n'est pas besoin de regarder sur la tva,puisque l'enoncé précise que toute les déclarations de TVA ont été réslisés correctement seulement veut dire que la TVA à déjà été déduite à 80% pour le gasoil et pas du tout pour l'essence. non?
mais par contre je ne vois toujours pas si je dois réintégrer la charge HT du gasoil et de l'essence.
est ce que quelqu'un pourrait me dire la règle à appliquer concernant la réintégration sur la charge du gasoil et de l'essence afin que je puisse l'appliquer?
merci
 
La règle fiscale sur les carburants si je ne me trompes pas est :

La TVA sur les essences (normal, super avec ou sans plomb) est non déductible.

La TVA sur le gazole est :
- déductible à 100% si la TVA relative au véhicule utilisateur est déductible
- déductible à 80% si la TVA relative au véhicule utilisateur est non déductible, depuis le 01/06/2001 (auparavant, la TVA était entièrement non déductible).

Mais, à mon avis tu n'as rien à réintégrer, pourquoi veux tu réintégrer les charges sur l'essence et le gasoil, alors qu'elles sont déductibles.
 
je pense que ce qu'elle veur dire, c'est qu'elle veut réintégrer le montant de la tva qui n'a pas été déduite et qui a été enregistré dans le compte 6061 ,fourniture non consommables.
pour la mercedes, 80 % de la tva qui a été déduite est mis dans le compte 44566 et 20% a été enregistré avec le gazoil dans le compte 6061 .
et pareil pour la Coupé Fiat avec cette fois ci aucune tva déductible
 
Gluss,
je parle effectivement du montant des charges sur l'essence et le gasoil HT, je sais que le montant HT est déductible mais comme je pense qu'il s'agit de véhicule de toursime je pensais qu'il fallait réintégrer ces montants.
Cricri13,
oui,je pense que finalement je vais réintégrer les montants des tva qui n'est pas déductibles, mais je me pose aussi question pour les montants HT
 
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