< facture de rappel de loyer | Forum des BTS

facture de rappel de loyer

thida

New Member
Bonjour à tous,

Je voudrais vous demander un conseil concernant un enregistrement de facture d’un rappel de loyer. Le montant annuel du bail du loyer est de 7950 ht euros , les charges annuelles est de 1144 ht euros et le dépôt de garantie est 2273.50 euros.

Seulement le bailleur s’est trompé sur le 1er appel de loyer mensuel qui reste non encore réglé à ce jour; il a facturé 757.92 euros ht de loyer + 95.33 euros ht de charges locatives et 2559.75 euros de dépôt de garantie. Aujourd’hui, il nous envoie la facture rectificative du 4TR07 incluant comme suit; puis un avoir de régul sur loyer pour les 2ème et 3ème TR07 déjà réglés, à l’époque je n’ai pas eu connaissance du montant annuel du bail.

Loyer 1987.50
Charges locative 286.00
TVA 445.61
Dépôt de garantie 2273.50
Rappel loyer 906.37
Avoir sur loyer 2ème et 3ème TR07 -684.70
Montant à régler 5214.28

J’ai commencé à enregistrer le loyer de 1987.50 + les charges locatives de 286 + la TVA de 445.61 + le dépôt de garantie de 2273.50 et l’avoir de régularis loyer. Et après, comment je dois enregistrer le rappel de loyer en sachant que ce montant inclus le loyer de 662.50 ht + les charges de 95.33 ht et la TVA de 148.54. ?

Merci par avance
 
Ton rappel de loyer s'enregistre comme le loyer en 613
Ton rappel de charge s'enregistre comme une charge locative en 614
La TVA est une TVA déductible

Loyer: 1987,50 + 662,50
Charges: 286 + 95,33
TVA: 445,61 + 148,54

:smile:
 
Merci de votre réponse cedfr, mais on m'a toujours dit, que si un montant ne ressort pas de tva, il faut enregistrer tel quel, or ce rappel de loyer inclus en un seul montant 906.37 ttc et donc je ne peux pas les ventiler ! :ohmy: je ne sais plus comment l'enregistrer puisque ce montant inclus également la charge locative et son loyer.
 
thida link=topic=71886.msg770605#msg770605 date=1196014618 a dit:
Merci de votre réponse cedfr, mais on m'a toujours dit, que si un montant ne ressort pas de tva, il faut enregistrer tel quel, or ce rappel de loyer inclus en un seul montant 906.37 ttc et donc je ne peux pas les ventiler ! :ohmy: je ne sais plus comment l'enregistrer puisque ce montant inclus également la charge locative et son loyer.

Je me base sur ce que tu m'a dit:
&quot;Le rappel de loyer en sachant que ce montant inclus le loyer de 662.50 ht + les charges de 95.33 ht et la TVA de 148.54.&quot;

Pour la TVA, il y a deux solutions:
- c'est un cas d'école: si on te dit TTC, c'est qu'il y a de la TVA (à 19,6% sauf mention contraire);
- c'est un cas réel en entreprise: tu regarde la facture de rappel s'il y a mention de la TVA; si aucun montant ou taux n'apparaît, la déduction n'est pas autorisée

:smile:
 
merci cedfr, j'ai également vu cela avec un prof de fiscalité, il me dit que ce rappel de loyer on doit le laisser en compte d'attente, ensuite on doit demander au bailleur de refaire une facture rectificative du mois de mars en séparant le loyer, les charges et la tva qui annule et remplace la précédente. Bonne soirée à tous.
 
Retour
Haut