Transport effectué à titre gratuit par le fournisseur : le client n'a aucune charge de port
1) le fournisseur livre lui-même : les frais sont noyés dans l'ensemble des charges (carburant, salaires, etc...)
2) le fournisseur fait livrer par un tiers : cpte 6242 (D)
Transport effectué à titre onéreux par le fournisseur :
1) le fournisseur livre lui-même : c'est le port facturé ou forfaitaire, soumis (sauf cas particulier) au même taux de TVA que la marchandise vendue ; cpte 7085 (C)
2) le fournisseur fait livrer par un tiers : c'est le port récupéré ou débours, non soumis à la TVA car il l'englobe déjà ; cpte 6242 (C) + 44566 (C)
Vente stipulée départ : l'opération de transport est dissociée de l'opération de vente, donc le port est facturé à part au taux de TVA normal quel que soit le taux des marchandises ; le transport est effectué aux risques et périls de l'acheteur et par un tiers et non le fournisseur, donc c'est un port récupéré ou débours ; cpte 6242 (C) + 44566 (C).
Pour l'acheteur, les frais de port font partie des frais accessoires d'achat et peuvent être intégrés au prix d'achat.
