Incomprehension de derniere minute : la regle de droit

[Muse]

Bonjour,
Nous avons les analyses d'arret avec la methode que tout le monde connait et il y a egalement une autre methode, avec la regle de droit applicable qui concerne l'analyse de contrat c'est bien ça ?
Je n'ai aucune methode pour cette derniere analyse, je ne sais pas avec quel type de document precis l'appliquer, j'aimerai donc avoir quelques explications et exemple si possible :cry: :blush:

Merci d'avance !

 

[jade2684]

anlyse de contrat

I le résumé des faits
présenter les partis et les faits objective...

II le problème de droit
ne pas généraliser la question il faut juste formuler sous forme de question l'interrogation par le cas

III la règle de doit applicable

L'information peut etre donné dans les documents ou c'est de la connaissance generale

IV Solution proposée

il faut repondre aux questions s'il y a...sinon appliquer la regle du III

BONNe chance j'espere que cela t aideras...

 

[Muse]

Merci bcp bcp