la charge de la preuve

[mimily]

Bonsoir,

Voila clairement j'ai un sujet de dissertation et je bloque !!! Mais alors j'ai vraiment aucune idée alors si quelqu'un veut bien me mettre sur une piste ce serai sympa.

" En France le juge applique l'adage : pas de preuve pas de droit. Vous analyserez le problème de la charge de la preuve. (Actes et faits juridiques)"

Dans l'intro je dois mettre les définitions de preuve, droit, adage ?
Si vous avez des idées de plans n'hésiter pas !

 

[cedfr]

" En France le juge applique l'adage : pas de preuve pas de droit. Vous analyserez le problème de la charge de la preuve. (Actes et faits juridiques)"

I) La preuve au service de la justice:
1) Caractéristiques des preuves
2) Notion de charge de la preuve

II) Mais ce principe est lié à des exceptions:
1) Les présomptions simples
2) Les présomptions irréfragables

:smile:

 

[mimily]

merci, j'ai un cours sur les sous partie du plan donc je vais pouvoir bien rediger.
Encore merci vraiment j'ai le cours sur cette partie mais j'ai une grande difficultée a produire un plan.

Bonne soirée

 

[cedfr]

merci, j'ai un cours sur les sous partie du plan donc je vais pouvoir bien rediger.
Encore merci vraiment j'ai le cours sur cette partie mais j'ai une grande difficultée a produire un plan.

Bonne soirée

S'il te manque des idées, je suis là :smile: