La réglementation des voyages scolaires

[elodu16]

voila je voudrais savoir si certain d'entre vous connaissent des cas de jurisprudence dans le cadre de voyages scolaire. c'est à dire par exemple de passage au tribunal de professeurs ou de lycée par rapport à des voyages scolaires qui se sont mal passés. j'espère avoir des réponses très vite pour pouvoir avancer dans mon travail. je remercie tous ceux qui souhaitent m'aider.
elodie

 

[Laura77]

Il faut que tu précises sur quel point... :arrow2:

 

[profagtlvpt]

voila je voudrais savoir si certain d'entre vous connaissent des cas de jurisprudence dans le cadre de voyages scolaire.

malheureusement non. Peut être d'autres ?

 

[celoux]

beaucoup de lois dans l'animation sont dues à une jurisprudence !

par exemple, le fait de demander des certificats médicaux pour les activité sportives est due au fait que des parents ont porté plainte car leur enfant s'est blessé pour une activité qu'il n'était pas en mesure de pratiquer.

ya eu jurisprudence et depuis on demande un CM !

pareil pour les médocs, certains sont interdits suite à des problèmes !

appelle le ministère de la jeunesse et sport ils pourront certainement t'aider !