< les contrats | Forum des BTS

les contrats

rocksane

New Member
bonjour, en éco droit on voit les contrats mais j'ai beaucoup de mal à retenir les caractéristiques (synallagmatique, réel, consensuel, onéreux, gratuit, unilatéral ...) j'arrive pas à retenir. Vous auriez un truc mnémotechnique ?

Et quelle est la différence entre les nullité, absolue et l'autre je me souviens plus ?
 
hello,

c'est nullité absolue et l'autre c'est nullité relative.

la nullité absolue : protège l'intérêt générale, elle ne peut être confirmer, elle peut être invoquer par toute personne ayant intérêt à agir, le délais de ça precription est généralement de 3ans
Les cas de nullité sont généralement : absence de consentement, absence d'objet, absence de cause , atteinte à l'ordre public

la nullité relative protège l'interêt de l'un des contractant, il peut être confirméeledélais de precription est généralement de 5ans
Les cas de nullité sont généralement : dol, violence, lésions, erreur.

Dans les deux cas les effets sont les mêmes.

Après pour retenir les caractéristiques des contrats, le mieux à mon avis est de savoir un contrat par coeur comme ça par rapport à ce contrat que tu connais bien tu peux caractériser les autres.
 
Retour
Haut