Les juridictions

[bebslau]

Pouvez vous me donner toute les jurictions ainsi que les déscisions, principale que lon peut avoir dans une analyse, car jai perdu ma feuille de cours, et je ne connais pas de site qui les retracent. Merci beaucoup

 

[salwa]

as tu jeté un coup d'oeil ici ? http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,187.0.html

 

[bebslau]

Oui mais je ne trouve pas le site, qui parle que des juridictions. Aidez moi sil vous plait

 

[dobaimmo]

http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/COURS_droit_bts1/orgajudiciaire.doc

 

[moime]

verifier que c'est toujours à jour car les fiches de clermont si ma mémoire est bonne commencent à dater

 

[bebslau]

ok d'accord merci, jvais les éditer et voir, avec mes connaissances

 

[moime]

ily a aussi ici (en bas il ya un pdf à telecharger mais à mettre à jour: remplacer 3800 ¤ par 4000; il n ya pas le juge de proximité...)
http://www.le114.com/contenu.php?do...eme_fiche=3&cns_mode=read&id_fiche=65

tu as aussi ça
http://www.defidoc.com/info_jur/OrgJuridictionFr.htm