l'extension par le droit communautaire des doits du citoyen

[caro3261]

bonjour ,

j'espere que vous pourrer m'aider , car j'ai beaucoup de mal !
j'ai regarder dans les autres forums pour un peu plus d'aide mais je n'est rien trouvé.
mon sujet fait partie de l'impact du droit européen sur le droit interne, sauf que moi on ma donné un plan a suivre et ce n'est rien de tout cela.

I le droit d'agir devant les juridictions communautaire et nationales
II le droit à l'application des textes communautaires

J'aimerai savoir si quelqu'un a des cours pour m'aider ou m'expliquer mon sujet...

je vous remercie d'avance car j'ai vraiment besoin de votre aide

 

[meiji]

essaie de voir le site www.toutsurleurope.fr

il me semble quil y a des choses si tu ne trouve pas passe par moteur de recherche google

mai desolée ton sujet est more complicated :biggrin:

 

[caro3261]

j'ai regarder le site mais je n'est rien trouver , merci quand meme.

s'il vous plais !!! aidez moi !!! j'ai besoin d' aide :cry: :cry: :cry:

 

[chacha]

hello,

J'ai fait un peu de fouille pour ton devoir

Plus pour le II, je pense qu'il faut que tu parles de la non distinction du droit national et du droit communautaire, par 2 principes
* la primauté du droit européen
* l'effet direct

http://perso.orange.fr/credh.benar/wagsupremat.htm