julie77130
New Member
notion de responsabilité
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voila je bloque sur ce cas pratique ,si quelqu'un peut m'aidé
Mme T,restauratrice,a acheté une machine à café de marque Z.Au moment ou elle l'a branchée,la machine a explosé et l'a blessée,ainsi qu'une de ses amies ,Mme R, qui se trouvait à coté.
-Mme T et Mme R pourront-elles agir en justice sur le terrain de la responsibilité du fait des produits défectueux?Expliquez et commentez.
-Que devront-elles prouver?
-Dans quel délai devront-elles agir?
-S'agira-t-il d'une responsabilité délictuelle ou contratuelle?
-La société Z pourra-t-elle s'éxonérer de sa responsabilité ?Comment?
Merci d'avance pour votre aide
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voila je bloque sur ce cas pratique ,si quelqu'un peut m'aidé
Mme T,restauratrice,a acheté une machine à café de marque Z.Au moment ou elle l'a branchée,la machine a explosé et l'a blessée,ainsi qu'une de ses amies ,Mme R, qui se trouvait à coté.
-Mme T et Mme R pourront-elles agir en justice sur le terrain de la responsibilité du fait des produits défectueux?Expliquez et commentez.
-Que devront-elles prouver?
-Dans quel délai devront-elles agir?
-S'agira-t-il d'une responsabilité délictuelle ou contratuelle?
-La société Z pourra-t-elle s'éxonérer de sa responsabilité ?Comment?
Merci d'avance pour votre aide