P3 Régularisation de la tva initialement déduite

[marina01]

Bonjour à tous je suis en pleine révision de BIC..et je sais qu'il n'éxiste plus de complment de TVA ded par 1/5e mais on fait quoi à la place....???rien???

 

[Velsatis63]

La règle du butoir n'existe plus!
Mais la regle du complement ou reversement de TVA existe toujours!!!
Il y a un reversement de TVA lorsqu'a l'acquisition on a pu deduir de la tva et que le cession n'est plus soumise a tva.
Il y a un complement de TVA lorsqu'a l'acquisition on a pa pu deduir la tva ou bien alors s'il y a eu un prorata de déduction et que la cession est soumise a tva.
Cela est valable sous déduction de 5 ans pour les biens meubles et de 20ans pour les immeubles.

 

[marina01]

Merci beaucoup de m'avoir répondu...

 

[Velsatis63]

c'était clair?

 

[marina01]

oui tres clair parce que en fait moi je croyais que le complément n'existait plus du tout..

 

[Velsatis63]

oki! ravi d'avoir pu t'aider alor :wink2: