principe de permanence des méthodes

[Fildorado]

Le principe de permanence des methodes est clairement ennoncé par l/article 11 du code de commerce. certaines circonstances necessitent des changements.
ou puis je trouver l/art.11 du Code de commerce ? :chessy:
Quels sont les changements qui peuvent ou doivent etre envisagées sans constituer des irrégularités comptables ? :cry:
Lorsque par exemple un comptable descide de changer en cour d/exercice de changer le tableau d/ammortissement d/une immobilisation quelles en sont les conséquences ?
est-ce que quelqu/un s/y connait ?

 

[corinne]

c'est le L123-17 qui traite de la permanence des méthodes :

http://lexinter.net/Legislation/obligations_comptables_des_commercants.htm

Tu ne peux écarter ce postulat qu'exceptionnellement, lorsque l'environnement change et que, les conventions devenant inadéquates, son respect s'opposerait à l'obtention d'une image fidèle. La dérogation s'impose donc par suite d'événements extérieurs.

 

[Fildorado]

Qu/en est il pour l/amortissement d/une immobilisation ? Il y a donc cette reprise de dépréciation où l/on révise un amortissement par exemple. au lieu de le faire marcher en 6 ans on le révise et on le fait marcher en 3 ans.

 

[corinne]

Je ne suis pas d'accord, lorsqu'il y a révision du plan, c'est fait sur le nombre d'années restantes, donc la durée d'amortissement ne change pas.

 

[Fildorado]

Je pensais que l;on pouvait par exemple le réduire en passant de 6 ans sur 3 ans au cas par exemple OÚ une machine venait à etre utilisée plus souvent qu;alors prévue.

 

[moime]

vu les nouvelles normes, les amortissemennt n'ont plus de lien avec une durée, mais avec l'utilisation, il n y a que lorsqu'on ne peut pas qu'on va repartir sur une durée ou alors c'est que j'ai pas tout compris

 

[Fildorado]

Je vous tiendrais au courant de la réponse exacte. :wub Merci !

 

[corinne]

Je pensais que l;on pouvait par exemple le réduire en passant de 6 ans sur 3 ans au cas par exemple OÚ une machine venait à etre utilisée plus souvent qu;alors prévue.

Oui, c'est vrai, on peut diminuer la durée du plan s'il y a modification significative de l'utilisation. Mais dans le cadre de ton post, nous ne parlions que de dépréciation ou du moins je l'avais compris ainsi.

Qu/en est il pour l/amortissement d/une immobilisation ? Il y a donc cette reprise de dépréciation où l/on révise un amortissement par exemple. au lieu de le faire marcher en 6 ans on le révise et on le fait marcher en 3 ans.