Question de Copropriété

[Vaina]

Bonjour,

Voilà mes parents habitent dans un Immeuble en Copropriété, ils sont trois propriétaires, il n'y a pas de syndic, ils assurent la gestion de l'Immeuble ensemble. L'un des copropriétaires fait actuellement un logement pour mettre en location dans son appartement donc a t-il le droit de le faire sans au préalable avoir demandé l'avi des autres copropriétaires, sachant que ce copropriétaire dispose d'une entrée privative.

 

[salem1978]

Bonjour,

Voilà mes parents habitent dans un Immeuble en Copropriété, ils sont trois propriétaires, il n'y a pas de syndic, ils assurent la gestion de l'Immeuble ensemble. L'un des copropriétaires fait actuellement un logement pour mettre en location dans son appartement donc a t-il le droit de le faire sans au préalable avoir demandé l'avi des autres copropriétaires, sachant que ce copropriétaire dispose d'une entrée privative.

il n'y a pas de syndic bénévole ou professionnel ? ils assurent la gestion? qui? y a-t-il des AG?

 

[arcenciel24]

Bonjour,

Voilà mes parents habitent dans un Immeuble en Copropriété, ils sont trois propriétaires, il n'y a pas de syndic, ils assurent la gestion de l'Immeuble ensemble. L'un des copropriétaires fait actuellement un logement pour mettre en location dans son appartement donc a t-il le droit de le faire sans au préalable avoir demandé l'avi des autres copropriétaires, sachant que ce copropriétaire dispose d'une entrée privative.

Si j'ai bien compris, un des copropriétaires quitte son logement qu'il va louer ?

 

[salem1978]

Si j'ai bien compris, un des copropriétaires quitte son logement qu'il va louer ?

ha :blink: on n'a pas compris pareil :smile:

Vaina des précisions seraient nécessaires s'il vous plait :wink2:

 

[Jere3010]

ha :blink: on n'a pas compris pareil :smile:

Vaina des précisions seraient nécessaires s'il vous plait :wink2:

+1
Car moi je comprends plutôt ça dans le sens où il divise son lot en 2 logements...

 

[Zouillette]

+1
Car moi je comprends plutôt ça dans le sens où il divise son lot en 2 logements...

je le vois aussi comme ca

 

[Vaina]

Des explications, donc dans l'immeuble il y a trois copropriétaires donc ils (les trois copropriétaires) se rencontrent quelques fois dans les parties communes( garage en commun ) pour payer les factures... mais aucunes AG, ils sont trois donc c'est fait à l'amiable bref et donc un des trois copropriétaires (qui a une entrée privative) a un logement d'environ 150m² qui est sur deux niveaux en bas cellier... et en haut pièces habitables et c'est en bas que le propriétaire du logement fait des travaux pour faire louer cette partie sachant qu'en haut ce sera toujours son logement principal, voilà donc c'est pour cela que je vous demande si ce copropriétaire qui va faire louer une partie de son logement et qui fait actuellement des travaux doit demander l'avi des 2 autres copropriétaires???? Merci

 

[nina93]

Des explications, donc dans l'immeuble il y a trois copropriétaires donc ils (les trois copropriétaires) se rencontrent quelques fois dans les parties communes( garage en commun ) pour payer les factures... mais aucunes AG, ils sont trois donc c'est fait à l'amiable bref et donc un des trois copropriétaires (qui a une entrée privative) a un logement d'environ 150m² qui est sur deux niveaux en bas cellier... et en haut pièces habitables et c'est en bas que le propriétaire du logement fait des travaux pour faire louer cette partie sachant qu'en haut ce sera toujours son logement principal, voilà donc c'est pour cela que je vous demande si ce copropriétaire qui va faire louer une partie de son logement et qui fait actuellement des travaux doit demander l'avi des 2 autres copropriétaires???? Merci

Donc si j’ai bien compris, il fait une division de lot. Si les travaux touchent le gros œuvre il doit en avertir la copropriété. Et l’architecte de l’immeuble doit superviser les travaux. Si cela est une histoire de cloison, il n’a aucune obligation car il applique tout simplement son droit de jouissance.
La création de lot nécessite une modification du règlement de copropriété et de l’état descriptif de division. Même si les tantièmes au final ne changeront pas.

 

[Vaina]

Merci beaucoup de m'avoir répondu, donc concernant les travaux, je pense qu'il doit y avoir création d'une douche wc lavabo...

 

[nina93]

Merci beaucoup de m'avoir répondu, donc concernant les travaux, je pense qu'il doit y avoir création d'une douche wc lavabo...

oui dc il va devoir toucher au canalisations communes donc la presence de l'architecte de l'immeuble est préférable.

 

[Vaina]

Il n' y a aucun architecte de l'Immeuble, ce que je veux savoir si ce copropriétaire doit demander l'autorisation aux autres copropriétaires pour faire les travaux.................................

 

[nina93]

Il n' y a aucun architecte de l'Immeuble, ce que je veux savoir si ce copropriétaire doit demander l'autorisation aux autres copropriétaires pour faire les travaux.................................

Pour intervenir sur la tuyauterie commune d’écoulement des eaux ou le circuit d’eau commun, il doit obtenir l’aval de la copropriété.

Petite question ta démarche est dans le but de lui interdire de faire ces travaux c ça ?

 

[Vaina]

Non non du tout, c'est juste par curiosité, parce qu'en ce moment en cours nous faisions de la copro et nous n'avions pas vu un cas comme ça donc je voulais juste savoir voilà, merci bien

 

[nina93]

Non non du tout, c'est juste par curiosité, parce qu'en ce moment en cours nous faisions de la copro  et nous n'avions pas vu un cas comme ça donc je voulais juste savoir voilà, merci bien

OK

 

[sandra13]

La division d’un lot est autorisée (sauf cas exceptionnel où il y aurait atteinte à la destination de l’immeuble en copropriété).