Question de droit. Help me....

[linette2]

Salut à tous.
Je prépare actuellement un BTS Banque en alternance. J'ai un problème en droit! Est ce que quelqu'un aurait des informations sur le contrat de dépot. Merci...
Bises à tous

 

[imported_supp]

quel type de dépot ?

 

[imported_supp]

qlques liens en attendant:
http://lexinter.net/Legislation/nature_et_essence_du_depot.htm

http://lexinter.net/JPTXT/affacturage_et_contrat_de_depot.htm

http://juripole.u-nancy.fr/memoires/compare/Antoine_Bureau/partie2.html

http://www.courdecassation.fr/_BICC/430a439/437/c&trib/trib437.htm

 

[linette2]

Merci pour les liens. En fait je dois faire un exposé sur le contrat de dépot, je n'ai pas plus d'informations.

 

[imported_supp]

mon passé de juriste est trop loin pour vs être vraiment utile - espérant que les liens pourront en attendant vs aider ... :wink:

 

[linette2]

merci de votre aide

 

[imported_supp]

ns sommes là pour cela :wink: -relancez votre post jeudi : un prof de droit que je connais est connecté en fin de semaine ...