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Régime réel simplifié

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titecherie02

New Member
Bonejour à tous !
J'ai un problème concernant le régime du réel simplifié, notament avec les acomptes.
Mon professeur à dit &quot; L'acompte peut être limité au montant de la TVA dûe à raison des opérations du trimestre après imputation de la TVA sur immo à condition que ce montant soit inférieur d'au moins 10% du montant de l'accompte calculé normalement. &quot;
Le problème... c'est que je n'arrive pas à comprendre cette phrase.
IL nous a également donné un exemple:
TVA collectée: 29 988
TVA déductible sur ABS: 19 570
TVA ded/immo:3200
Total TVA dûe: 7218
L'accompte s'élevait à 11 530
Est ce que quelqu'un peut m'aider à comprendre et à résoudre cet exemple
Merci d'avence
Bonne journée...
 
ben en faite ton acompte que tu dois payer c'est 11530 (ce qui équivaut à 25% de N-1)
mais tu t'as TVA rééelle du trimestre est de 7218 , pour savoir si tu as le droit de moduler ton acompte et ne payer que les 7218, il faut que tu prenne ton acompte soit 11530 tu enlève 10%, soit 11530*0.90= 10377, tu compare ton résultat avec ta tva réelle , si ta tva réelle est inférieure tu peux moduler ce qui est le cas ici , donc tu as le droit de ne payer que 7218.
t'as compris?
 
Bah mon prof à fait :
accompte : 11 530
TVA due: 7 218
10% de 11 530=1153 donc on peut
Mais bon ..j'ai pas compris
il a du se tromper
Merci en tout cas pour l'aide
@++
 
Tu calcules les 10% de l'acompte = 1153, ensuite, tu sais qu'il faut que le montant à décaisser soit inférieur d'au moins 10% de l'acompte. Donc il faut qu'il soit inférieur ou égal à 11530 - 1153 = 10377. Donc, dans le cas présent, c'est bon, tu peux moduler.

Entre l'explication d'Amelo et celle de ton prof, la différence est simplement le chemin pour arriver au même résultat :wink2:
 
Je relance ce post, j'aimerai savoir de combien le contribuable (dans cet exemple ci dessous) peut il diminuer son acompte?
Il paiera le montant de la TVA réellement due??? c'est à dire 7218?
merci
 
Oui, c'est ça, en supposant qu'il s'agit d'un acompte d'avril, juillet ou octobre. S'il s'agit de l'acompte de décembre, le calcul est un peu différent. Il faut alors rajouter 1/3 de l'acompte demandé, qui correspond à décembre.
 
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