résultat fiscal BIC et IS + cadeaux

[louloute-a-57]

Bonjour,

j'ai quelques problèmes:

est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer la différence entre le résultat fiscal pour les entreprise relevant du BIC et les entreprises relevant de l'IS?
si une entreprise relève des BIC peut-elle aussi relever de l'IS?

une autre question, sur certains de mes cours il y a écrit que les cadeuax sont déductible à hauteur de 30 euros TTC et parfois il y a écrit que c'est a hauteur de 60 euros TTC. donc 30 ou 60 euros TTC??

toujours sur les cadeaux, dans mon cours sur les BIC les charges déductibles constantes, il y a écrit que les frais de réceptions et les cadeaux, sont des frais généraux déductibles a priori, sans limitation, mais a la condition de figurer sur un relevé détaillé (date, nature, bénéficiaire, montant) dès que:
- le montant globale excède 3000 euros pour les cadeaux (hors cadeaux < 30 € TTC)
30 ou 60 € par cadeaux TTC?
et a quel moment on considère que le montant global excède 3000 €?
car si maintenant j'ai 40 cadeaux à 52 € HT cela fait 62 € TTC pour 1 cadeaux donc que se soit 30 ou 60 € TTC ce n'est pas déductible.*Mais cela fait 2487,68 (pour les 40 cadeaux) et donc cela n'excède pas 3000€. cela veut-il dire que c'est déductible?

merci

 

[will87]

Je n'ai pas encore appris ce chapitre sur les BIC et IS, mais je sais que le BIC (Bénéfice Industriel et Commercial)
n'est que pour les entreprises Sociétaires !!! et l'IS n'est que pour les entreprises Individuelles !!!

Il me semble que c'est ça !!! je n'en suis pas sur !!! :blink: :chessy:

Et pour les cadeaux c'est compliqué, car la fiscalité change chaque année, mais il me semble qu'il n'y a pas très longtemps (<1 mois), il y avait un topic sur ce sujet !!! donc, je te conseille de chercher !!!!! :smile: :wink2:

Voilà, j'espère t'avoir aidé !!!!! :chessy: :biggrin: :wink2:

 

[Velsatis63]

Bonjour,

j'ai quelques problèmes:

est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer la différence entre le résultat fiscal pour les entreprise relevant du BIC et les entreprises relevant de l'IS?
si une entreprise relève des BIC peut-elle aussi relever de l'IS?  NON

une autre question, sur certains de mes cours il y a écrit que les cadeuax sont déductible à hauteur de 30 euros TTC et parfois il y a écrit que c'est a hauteur de 60 euros TTC. donc 30 ou 60 euros TTC?? 60€ TTC c'est pour la TVA mais avant c'était 30 € aussi donc d'ou la confusion et 30 € c'est pour le relevé des frais généraux aux BIC et aussi peut être IS
toujours sur les cadeaux, dans mon cours sur les BIC les charges déductibles constantes, il y a écrit que les frais de réceptions et les cadeaux, sont des frais généraux déductibles a priori, sans limitation, mais a la condition de figurer sur un relevé détaillé (date, nature, bénéficiaire, montant) dès que:
- le montant globale excède 3000 euros pour les cadeaux (hors cadeaux < 30 € TTC)
30 ou 60 € par cadeaux TTC? 30€ TTCet a quel moment on considère que le montant global excède 3000 €? il faut déclarer les cadeaux si le montant global est superieur  à3000€HT mais que si l'unité est supérieur à 30 € TTC
car si maintenant j'ai 40 cadeaux à 52 € HT cela fait 62 € TTC pour 1 cadeaux donc que se soit 30 ou 60 € TTC ce n'est pas déductible.*Mais cela fait 2487,68 (pour les 40 cadeaux) et donc cela n'excède pas 3000€. cela veut-il dire que c'est déductible? tu peux le déduite toute seule ^^

merci

 

[will87]

Ah oui, j'avais oublié le résultat fiscal du BIC et IS sont différents parce que l'un porte sur les bénéfices et l'autre sur le revenu du patron.
Encore une fois je n'en suis pas sur !!! j'espère que d'autres vont  pouvoir confirmer !!!!!

 

[Velsatis63]

Je n'ai pas encore appris ce chapitre sur les BIC et IS, mais je sais que le BIC (Bénéfice Industriel et Commercial)
n'est que pour les entreprises Sociétaires !!! et l'IS n'est que pour les entreprises Individuelles !!! BIC = entreprise individuelle, sociétées de personnes (SNC, SCS)+SARL de famille+ EURL associé personne physique + GIE +sociétés civiles    IS = sociétés de capitaux ( SA, SAS ,SCA) + SARL
Il me semble que c'est ça !!! je n'en suis pas sur !!! :blink: :chessy:

Et pour les cadeaux c'est compliqué, car la fiscalité change chaque année, mais il me semble qu'il n'y a pas très longtemps (<1 mois), il y avait un topic sur ce sujet !!! donc, je te conseille de chercher !!!!! :smile: :wink2:

Voilà, j'espère t'avoir aidé !!!!! :chessy: :biggrin: :wink2: :knuppel:

 

[Velsatis63]

Ah oui, j'avais oublié le résultat fiscal du BIC et IS sont différents parce que l'un porte sur les bénéfices et l'autre sur le revenu du patron.
Encore une fois je n'en suis pas sur !!! j'espère que d'autres vont  pouvoir confirmer !!!!!

Ceux tous les deux des bénéfices sauf que les modalitées d'imposition sont différentes

 

[will87]

Bon, bein il vient de te donner toutes les réponses !!!! lol

ps: désolé pour mes erreurs (je voulais simplement aidé ) !!!! lol et merci "Velsatis63" de m'avoir corrigé lol :chessy: :biggrin:

 

[Velsatis63]

Si tu ne sais pas ce qu'une personne demande, vérifie quand même d'ou tu sort tes informations ou fait une recherche avant!!! moi aussi il m'arrive de me tromper...mais je recherche les infos.
Un petit conseil : suit bien les cours de fiscalité :wink2:

 

[louloute-a-57]

je ne comprenais pas justement car mon exercice est un cas de synthese sur les bic et l'entreprise est une entreprise individuelle.
pour les cadeaux je dirai que cela ne pet pas etre déductible car il sont supérieur a 60 € TTC mais comme le montant global n'exède pas 3000€ alors alors les cadeaux sont déductible. c'est bien ca? si maintenant le montant global avait été de 3240 € est ce que j'aurai pu déduire 3000€ et réintégrer les 240€ restant?
merci quand meme Will87.

 

[Velsatis63]

à ne pas déclarer

 

[Velsatis63]

je ne comprenais pas justement car mon exercice est un cas de synthese sur les bic et l'entreprise est une entreprise individuelle.
pour les cadeaux je dirai que cela ne pet pas etre déductible car il sont supérieur a 60 € TTC 30 € TTC mais comme le montant global n'exède pas 3000€ alors alors les cadeaux sont déductible. c'est bien ca? si maintenant le montant global avait été de 3240 € est ce que j'aurai pu déduire 3000€ et réintégrer les 240€ restant?
merci quand meme Will87.

 

[louloute-a-57]

Velsatis63,
là j'ai du mal a comprendre, pourquoi on ne peut pas déduire les cadeaux puisqu'ils n'excèdent pas 3000€?
peux tu m'expliquer?

 

[Velsatis63]

Velsatis63,
là j'ai du mal a comprendre, pourquoi on ne peut pas déduire les cadeaux puisqu'ils n'excèdent pas 3000€?
peux tu m'expliquer?

tu m'embrouille là!!!!!
J'ai fait plus ample recherche dans le lefebvre fiscal :

Les cadeaux d'entreprise, sont déductibles lorsqu'ils sont effectués dans l'interet direct de l'entreprise et dans la mesure où leur valeur n'est pas excessive, ils font partie des dépenses qui doivent figurer sur le relevé des frais généraux.
Les sociétés doivent joindre à leur déclaration annuelle de résultats un relevé détaillé no2068 de cinqu catégories de frais généraux lorsqu'ils excèdent les limites définies dans le tableau.
Les entreprises individuelles sont dispensées de la production du relevé et doivent seulement mentionner les cadeaux et les frais de reception dans le cadre spécial de l'annexe 2031 ter à la déclaration de résultats.
Selon le Conseil d'État, seuls doivent être déclarés les frais pour lesquels les limites indiquées dans le tableau ci après sont dépassées alors que l'administration estime qu'un seul dépassement rend obligatoirement la production des renseignements relatifs à toutes les catégories de frais.

Tableau :

Cadeaux : de toute nature, à l'exception des objet de faible valeur conçus spécialement pour la publicité et dont la valeur unitaire n'excède pas 30 € TTC par bénéficiaire. Seuil d"inscription sur le relevé 3000€.

J'ai un peu de mal à reflechir sur sa cette aprem surtout que cette nuit j'ai pas beaucoup dormi... :wink2:

 

[louloute-a-57]

désolé de t'embrouiller, donc les 40 montres d'une valeur unitaire de 52 € HT sont déductible car elle n'excède pas 3000 euros?
en faite se sont ces 3000 € qui m'embrouille totalement

 

[Velsatis63]

moi je comprend que lorsque la valeur des cadeaux est > à 3000 € et > à 30€ TTC unitaire => à déclarer
si < à 3000€ : ne pas déclarer
si > à 3000 € et si < 30 € TTC : ne pas déclarer

 

[louloute-a-57]

donc pour toi il faut que les 2 conditions (donc que les cadeaux soit inférieur à 30 €TT unitaire et inférieur a 3000€) soient réunis pour que cette charge soit déductible? tu pense donc que je doi les réintégrer pour le résultat fiscal?
ou est ce que je n'est toujours rien compris?

 

[Velsatis63]

seuls doivent être déclarés les frais pour lesquels les limites indiquées dans le tableau ci après sont dépassées

 

[will87]

Si tu ne sais pas ce qu'une personne demande, vérifie quand même d'ou tu sort tes informations ou fait une recherche avant!!! moi aussi il m'arrive de me tromper...mais je recherche les infos.
Un petit conseil : suit bien les cours de fiscalité  :wink2:

Oui, je ferais attention la prochaine fois !!!! et t'inquiète, j'adore la fiscalité !!! :smile: :wink2: