Rupture de contrat

[jfk]

Bonjour, je tiens tout dabord à éxpliquer que cette question n'est pas pour moi mais pour mon amie .
J'ai vécu une super éxpèrience en alternance et je suis dans la vie active depuis un bout de temps !!!

Mon souci viens de mon amie ... elle a suivie ma voie, et à eu moin de chance que moi avec son patron ....

Ca va faire bientôt 6 mois qu'il l'a engagée en alternance et il veut s'en séparer ... il lui fait subir des tas de préssions diverses pour qu'elle parte d'elle même, et voyant son refus d'abandonner l'alternance ( après s'être démennée pour obtenir un patron ..), il lui a dit que dans 15 jours il allais la virer!!!

Ma question: Dans qu'elle conditions a t'il le droit de la virer ?? et qu'elle sont ses recours pour la perte de son diplôme en altèrnance ???

je supose que des sujets en traitent certainement déjas , si vous pouviez me donner à ce moment les adresses ce serais fort sympa !!!! merci d'avance et désolé pour les fautes d'ortho ...

 

[Joh]

Bonjour,

Je ne suis pas une spécialiste, mais je pense avoir réponse à tes questions :
Son employeur fait pression mais tant qu'il n'y a pas eu de faute grave, il ne peut absolument pas la virer... voici les seuls motifs valable à la rupture du contrat :

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/contrats-travail/contrat-apprentissage.html

"Rupture du contrat
Au-delà de la période d’essai, le contrat se poursuit jusqu’à son terme sauf dans les cas suivants :

résiliation possible du contrat d’apprentissage à la seule initiative de l’apprenti en cas d’obtention du diplôme ou du titre préparé. L’apprenti doit avoir informé l’employeur par écrit au minimum deux mois auparavant ;

résiliation expresse des deux cosignataires ;

jugement du conseil de prud’hommes en cas de faute grave ou de manquements répétés de l’une des parties à ses obligations ;

inaptitude de l’apprenti à exercer le métier choisi."

Après, si il la vire, c'est conseil des prud'hommes où il est sûr de perdre...

 

[jfk]

Question .. dans le cas ou il décide de mettre les choses sur la table et de la virée (il lui à dit qu'il lui dirais s'il la garde ou pas au 15 de ce mois), elle va pas rester de force non plus ...
qu'elle sont les conséquences pour la poursuite du bts de ma chère et tendre ?? et a t'elle droit à des indémnités corréspondant à la rupture d'un contrat en CDD ? (il lui reste presque 20 mois normalment à faire ), voir plus si ça lui fait louper et recommencer sa 1ere année d'alternance !!!

si vous avez des cas concret, je suis preneur, merci d'avance !!!

 

[Joh]

Je pense qu'il faut qu'elle insiste pour qu'au moment au il la "met dehors", il lui donne une preuve écrite. Après, sur son attestation Assedic, il faudra bien vérifier qu'il ait cocher "licenciement" et je pense qu'elle touchera les Assedic sans problème (mais le montant ne sera pas énorme après une pèriode au salaire d'apprenti...)
Après, il faudrait qu'elle voit ça avec son centre de formation, ils doivent pouvoir au moins la guider...

 

[L anglaise]

Vous trouverez quelques réponses dans le sujet "Mon patron veut me virer" (La Tribune, 25/11/08 et suite).

 

[Marine59]

Salut jfk

j'ai été il y a peu de temps dans le même cas que ta chère et tendre.
Au bout d'un mois, mon patron me harcelait mais tout indirectement.
Un fois il m'a dit je te laisse du temps pr trouver autre chose et hop je finissait tranquillement mon taf vendredi et du lundi je rentre chez moi recommandé!
Il m'envoyai un recommandé comme quoi j'était virée, mais sans motif légitime!
J 'ai été a l'inspection du travail et donc pas de motif légitime de rupture de contrat.
De ce fait, pas d'assédics car pas de motif de licenciement.
Bon j'ai retrouvé sous 1 mois un employeur mais la je suis non seulement retournée en 1ere année et en plus je suis en procédure prud hommes pour récupérer mon mois d'assedics et des indemnités auxquelle j'ai droit pour licenciement abusif.

Dans mon cas, il me restait 18 mois a faire, je réclame donc mes 18 mois de salaire, des indemnités de précarité et autres car il y a eu licenciement abusif sans motif légal!

Le pire c'est que l'URSSAF a accepter ce licenciement, alors qu'il n'y a pas de motif!
Que ta copine ne lache rien, si il la vire, elle fait appel a la justice directement!
Elle aura droit à l'assistance juridique en plus.

Si tu as besoin de conseils n'hésite pas, je pourrai t'en dire plus si c'est possible!

 

[jfk]

Juste pour donner les suites de l'affaire:

Ma chère et tendre à eu une maladie due au stress subi au boulot, et après 3 mois de convaléscence à décidé de céder à sa demande et de rompre le contrat à l'amiable ...... elle a repris les cours en initial.

A un moment donnée il à fallu choisir entre la santé et la justice, car je trouve tout de même toute cette histoire sacrément injuste.

enfin bon merci quand même pour vos conseils à plus !!!

 

[patrice084]

Le pire c'est que l'URSSAF a accepter ce licenciement, alors qu'il n'y a pas de motif!

Ce n'est pas le rôle de l'URSSAF. Il collecte les fonds enregistre les débuts et fin de contrat sans en vérifier la justesse.

 

[audee]

Comme tu as dit: il faut à un moment donné choisir entre la santé et la justice, les patrons le savent bien et jouent là dessus. Surtout en alternance "les "p'tits" étudiants c'est facile de les avoir et de les faire craquer", ils se disent mais pas tous non plus il ne faut pas généraliser mais de plus en plus malheureusement.

Je souhaite bonne chance à ton amie, qu'elle ne perdre pas le peu de motivation qu'il doit lui rester la pauvre :mellow: Je compatit étant en plein "licenciement" dit économique avec un employeur qui essai de tous nous plumer (on est 5 ou 6 à se retrouver en mauvaise posture) en nous poussant à la faute pour ne pas nous payer d'indemnités.

Courage !