APPEL A L'AIDE ! choisir les bonnes définitions
I- Quelle est la prérogative que l'usufruitier n'acquiert pas ?
1 l'usus
2 l'abusus
3 le fructus
II- Quelle est la clause qui n'est pas exonératoire pour le débiteur d'un contrat?
1 le fait du créancier
2 le fait d'un tiers
3 le fait du débiteur
III Quelle proposition n'est pas une restriction jurisprudentielle aux pérogatives du propriétaire ?
1 les servitudes
2 l'abus du droit de propriété
3 les troubles excessifs de voisinage
VI Pour quellle responsabilité y-a-t-il une présomption irréfragable?
1 la responsabilité des commettants du fait de leur préposé
2 la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs
3 la responsabilité du fait des animaux
v Quelle société n'est pas une société de personnes?
1 la société anonyme
2 la société en nom collectif
3 la société en commandite simple
I- Quelle est la prérogative que l'usufruitier n'acquiert pas ?
1 l'usus
2 l'abusus
3 le fructus
II- Quelle est la clause qui n'est pas exonératoire pour le débiteur d'un contrat?
1 le fait du créancier
2 le fait d'un tiers
3 le fait du débiteur
III Quelle proposition n'est pas une restriction jurisprudentielle aux pérogatives du propriétaire ?
1 les servitudes
2 l'abus du droit de propriété
3 les troubles excessifs de voisinage
VI Pour quellle responsabilité y-a-t-il une présomption irréfragable?
1 la responsabilité des commettants du fait de leur préposé
2 la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs
3 la responsabilité du fait des animaux
v Quelle société n'est pas une société de personnes?
1 la société anonyme
2 la société en nom collectif
3 la société en commandite simple