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  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion matwaine
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matwaine

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hi à toutes et à tous :chessy:

c'est pour savoir quels sont les biens qui ne pvent être soumis à la TVA: par exemple je sais que l'enregistrement de l'acquisition d'un véhicule de tourisme se fait TTC....et koi dotre...
 
Les charges d'intérêts ne sont pas soumis à TVA. Il en est de même pour les loyer de locaux aménagés à titre professionnel ou à titre d'habitation :smile:

Il y a aussi les cartes grises :happy:
 
matwaine link=topic=83956.msg930284#msg930284 date=1212347181 a dit:
hi à toutes et à tous :chessy:

c'est pour savoir quels sont les biens qui ne pvent être soumis à la TVA: par exemple je sais que l'enregistrement de l'acquisition d'un véhicule de tourisme se fait TTC....et koi dotre...
les achats de titres (actions obligations) , il n ya que le service facturé par la banque qui est soumis à la tva....
 
:excl:Il ne pas confondre non déductibilité et exonération de la TVA.
par exemple : achat d'un véhicule de tourisme ---&gt; non déductibilité (mais tu paye la tva quand même !)
et opérations bancaires ---&gt; éxonération (il n'y a pas de tva)
:wink2:
 
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