usufruit

[iiuullii]

Salut,

Je suis en train de réviser l’usufruit et j’ai une question.

Est-ce que le nu-propriétaire, qui souhaite céder son droit de nue-propriété, est tenu de recueillir l’accord de l’usufruitier ? J’ai fait des recherches sur le net, mais les réponses sont contradictoires.

Merci d’avance.

 

[melkou]

il me semble que non, il n'a que l'abusus , mais cet abusus il a le droit de le céder tant que le futur nu propriétaire est au courrant qu'il n'aura que la nu propriété. Justement l'usufruitier il a beau avoir l'usus et le fructus la seule chose qu'il a pas c'est le droit de faire ce qu'il veut avec le bien en le vendant ou autre.Il n'a pas de pouvoir de décision quant à l'abusus. Donc son accord n'est pas nécessaire à mon avis. J'espere ne pas avoir dit de bêtise mais ça me parait logique. T'es de quelle école?

 

[arcenciel24]

Bonjour,

Il est à noter que l'usufruit cesse par :

- la mort de l'usufruitier
- l'expiration du temps pour lequel il a été accordé
- consolidation ou réunion sur la même personne des qualités d'usufruitier et de nu-propriétaire
- le non usga de droit durant 30 ans
- la perte de la chose

Sauf accord de l'usufruitier et conditions citées ci-dessus, le nu-propriétaire ne peut vendre son bien !

Cordialement.

:wink2:

 

[iiuullii]

Justement, le nu-propriétaire vend son bien, donc la nue-propriété. En quoi cela dérange l'usufruitier et pourquoi son accord est nécessaire puisque ses droits restent intacts ? Et cela, peu importe s’il y a un nouveau nu-propriétaire.

 

[arcenciel24]

Bonjour,

En effet, si l'usufruitier conserve son droit uniquement en changeant de nu-propriétaire, c'est tout à fait possible !

Avec toutes mes excuses pour cette petite erreur.

Amicalement.

:biggrin:

 

[iiuullii]

ok et vraiment MERCI