Acomptes IS et mode de calcul

[misterbluff]

Bonsoir,

Pouvez-vous m'expliquer le principe du mode de calcul des acomptes en matière d'impôt sur les sociétés ?

Dans le cas suivant : Résultat fiscal année N : 360 000
résultat fiscal N-1 : 300 000
résultat fiscal N-2 210 000
résultat fiscal n-3 : 180 000

Donc pour commencer il faut bien partir du résultat fiscal de N-2 pour déterminer l'acompte :

donc (210000*8,1/3%)=17500

ensuite le 2eme acompte sur l'exercice N-1 (300000*8,1/3%)=25000

par contre je bloque par la suite pour la régularisation du 1er acompte ainsi que les 3eme et 4eme acomptes.

et dernier question si on cherche les acomptes de l'IS de l'exercice 2009, c'est bien par rapport aux années précèdantes qu'il est déterminé ?

Merci de vos précisions et de votre aide.

J'ajoute que si vous auriez un lien "ressources" pour m'aider sur les acomptes d'IS il serait le bienvenue.

Merci

 

[misterbluff]

Personne a une idée? :kill:

 

[Steph93]

Bonsoir :

1er acompte : 210 000 * 8 1/3 % = 17 500

2e acompte : 2 * (300 000 * 8 1/3 %) - 17 500 = 2 * 25 000 - 17 500 = 32 500

3e acompte : 300 000 * 8 1/3 % = 25 000

4e acompte : = 25 000

Total = 17 500 + 32 500 + 25 000 + 25 000 = 100 000 (= 300 000 * 33 1/3 %)

Cordialement

 

[misterbluff]

Bonsoir,

Merci de votre réponse mais pourquoi dans le cadre de lacompte numéro 2 il faut le multiplier par deux ?

 

[soo]

Bonsoir,

Merci de votre réponse mais pourquoi dans le cadre de lacompte numéro 2 il faut le multiplier par deux ?

Je n'en sais rien, peut être parce que c'est le deuxième acompte.
Je pense que je vais laisser la place aux membres, je n'ai pas encore fait cette leçon,
J'ai répondu au pif :notstupide: .

 

[pidou15]

Bonjour,

A la date du 1er acompte, on ne connait pas le résultat de N-1.

Ainsi, lors du 2éme acompte, on multiplie par 2.
(17 500 + 32 500)/2 = 300 000 * 8 1/3 % = 25 000

Cordialement,

 

[Steph93]

Bonjour,

Le total des 4 acomptes versés au cours de l'exercice N (pour l'IS de N) doit être égal au dernier impôt payé c'est à dire à l'IS N-1 :

Total 4 acomptes N = IS N-1 = 300 000 * 33 1/3 % = 100 000

Donc chaque acompte est, en principe, égal à 100 000 / 4 (ou 300 000 * 8 1/3 %) = 25 000

Mais, comme l'a indiqué Pidou15, en général, on ne connaît pas le résultat fiscal N-1 à la date de versement du 1er acompte (15 mars N). On utilise alors le résultat N-2 pour calculer le 1er acompte.

Lors du 2e acompte (15 juin N), on connaît le résultat N-1. On peut donc recalculer le 1er acompte et l'ajouter au 2e acompte (2 * 25 000) mais il faut évidemment annuler le 1er acompte (puisqu'il a été recalculé). D'ou le calcul du 2e acompte :

(2 * 25 000) - 17 500 = 32 500

En conclusion :

1re acompte = 17 500
2e acompte = 32 500

Total 1er + 2e = 17 500 + 32 500 = 50 000 ce qui correspond bien à la somme de deux acomptes de 25 000

:wink2:

 

[misterbluff]

Merci de vos précisions.