BIC: les plus et moins values sur les titres de participation

[neliha88]

salut à tous

j'aimerais avoir une précision concernant les plus et moins values sur les titres de participation
est ce que c'est la meme chose que pr les autres immo en ce qui concerne la durée(plus de 2ans LT et moin de ans CT)?
dans un bouquin, j'ai cette infos: pr les calculs des PMV sur titre de paticpation,il faut qu’il soit detenu depuis +2ans pour etre considerer comme une immo et donc donner droit a une PMV.sinon ne dépend pas du regime des plus et moins values.je mélange un peu tout la :cry:

éclairez moi svp!!

merci d'avance

 

[Ramses]

Si lors de la cession, les titres de participation ont plus de deux ans, la plus ou moins-value réalisée est à long terme.
Si lors de la cession, on cède à la fois des titres, de la même société, acquis il y a plus de deux ans et moins de deux ans, la plus ou moins-value réalisée sur les titres de moins de deux ans est à court terme, celle sur les plus de deux ans est à long terme.
Pour tous les autres titres acquis depuis moins de deux ans, il s'agit d'un simple produit financier ou charge financière, donc aucune réintégration.
Tout cela pour les entreprises soumises à l'IS.

 

[neliha88]

merci d'avoir répondu mais je demandais pour les sociétes soumises au BIC :blush:, pas pour les sociétés soumises à l'IS.

je l'ai précisé dans le titre.

 

[Ramses]

Pour les BIC la règle est identique, mais elle porte sur tout les titres et non pas seulement sur les titres de participation.

 

[neliha88]

ok merci