Cned : Clause de non-concurrence

leclerc

New Member
Bonjour,
je suis en 2eme Bts communication par le cned...
Sur le 1er devoir de droit, dans la partie 2, à la question 4, il est demandé "quelles interrogations posent ces nouvelles orientations", à propos de l'arrêt de la Cour de Cassation sur la clause de non-concurrence.

Je suis parti de la fragilisation de la clause de non-concurrence pour remonter au contrat de travail lui-même fragilisé par la remise en cause du lien de subordination.
Et toujours dans le même registre, je pars du particulier pour aller vers le général en disant que si l'employé devient libre, il risque en même temps de mettre l'intérêt général de l'entreprise en péril.
Et encore plus s'agissant de l'innovation et de la création...

Mais je souhaiterais, svp, que vous me recadriez car je sais que je suis parti dans le hors-sujet.
Pareillement pour la question N°3, à propos de la justification du titre, je me suis lancé plus dans une explication dissertée que dans le droit pur. Pourriez-vous, ici aussi m'aider à réfléchir avec vous ?

Merci bien
 

leclerc

New Member
Clause de non-concurrence

Bonjour et merci beaucoup...
Bien à vous :biggrin:
 

didouche

New Member
Clause de non-concurrence

salut moi aussi , je suis incrit au cned en bts assistant de direction j ai eu le meme sujet que toi en droit et j ai beaucoup de mal.
voici ma boite email : lindouche_22@hotmail.com
 

Ca peut vous intéresser