dossier de droit

Dans 'Economie et Droit en BTS'

  1. nanou1403

    nanou1403 New Member

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    salut tout le monde
    Et oui bientot la rentré voila le problème c'est que je vein de me souvenir que je devais rendre un dossier de droit dès la rentré de ma deuxième annéee donc comme vous pouvez le voir je suis un peu en retard :arrow2: alors si quelqu'un aurait des infos ou déja un plan pour m'aider cela serait vraiment très gentil :wub
    merci a tous
     
  2. nanou1403

    nanou1403 New Member

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    Bon eviedemment j'ai oublié de vous mettre le sujet :chessy:
    "Les critères de choix pertinents d'une structure juridique d'entreprise"
     
  3. stefa

    stefa Best Member

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    tu aurais du te mettre dans la partie eco si tu veux plus de reponses.

    sinon voila un tres bon site ou tu auras peut etre quelque idees et qulelques pistes pour ton devoir
    http://geronim.free.fr/index.htm
     
  4. nat14

    nat14 New Member

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    Salut..
    j'ai fait un dossier de droit sur le même sujet, du moins sur les entreprises en général.
    En voici le plan :

    1ère partie : L’entreprise individuelle.
    1) Qu’est-ce qu’une entreprise individuelle ?
    2) Quel est le régime juridique de l’entreprise individuelle ?
    21) Le statut de l’entrepreneur individuel
    :fleche: Le régime des biens
    :fleche: Le régime fiscal
    :fleche: Le régime social
    22) Le statut de l’entreprise
    :fleche: La création de l'entreprise
    :fleche: Le fonctionnement de l'entreprise
    3) Quelles sont les mesures en faveurs des entreprises individuelles ?
    31) Les mesures en faveur de l’initiative individuelle
    :fleche: La protection du patrimoine familial
    :fleche: Les avantages fiscaux
    :fleche: Les avantages sociaux
    32) Les simplifications administratives et comptables
    :fleche: L'allègement des formalités imposées à l'entreprise individuelle
    :fleche: Les simplifications comptables
    4) Peut-on entreprendre individuellement sous la forme d’une société ?
    41) L’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
    :fleche: La constitution et le fonctionnement
    :fleche: le statut de l'associé unique
    42) La société par actions simplifiée unipersonnelle

    2ème partie : L'entreprise sociétaire.
    1) Quelles sont les conditions de fond du contrat de société ?
    11) Les apports
    12) Le but lucratif
    13) L’affectio societatis
    2) Quelles sont les conditions de forme du contrat de société ?
    21) Les statuts
    22) Les formalités de publicités
    3) Comment la société existe-t-elle juridiquement ?
    31) L’identification de la personne morale
    32) le patrimoine de la société
    33) la capacité juridique de la société
    34) la responsabilité de la société
    35) la transformation et la disparition de la société
    4) Quels sont les différents types de sociétés ?
    41) Les sociétés de personnes
    42) Les sociétés de capitaux
    43) La sociétés à responsabilité limitée
    5) Comment choisir une forme de société ?
    53) L’exercice du pouvoir dans les SARL et Les SA
    :fleche: Les dirigeants
    :fleche: L'étendu des pouvoirs
    :fleche: La responsabilités des dirigeants
    52) Le contrôle du pouvoir de gestion
    :fleche: Le contrôle interne
    :fleche: Le contrôle externe
    6)Les avantages et inconvénients d’une entreprise individuelle et sociétaire
    :fleche:Tableau

    Voilà, j'espère que ça va t'aider..je penses qu'il faut montrert la différences entre les deux formes juridiques afin de choisir une forme juridique!!!

    Bon allez bon courage
    A tchao
     
  5. moime

    moime Best Member

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    NOn c'est bien un thème d'étude obligatoire de droit!! ce thème est l'un des thèmes de droit qui qui n'est pas encore tombé... le plan donné ici peut etre valable mais il faut en rentenir l'essentiel pour l'examen (au fait le thème est traité indirectemen dans le cours de droit ...
     
  6. emiliemonbe

    emiliemonbe New Member

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    j'avais pris ca sur le net je sais plus ou :blush:

     
  7. emiliemonbe

    emiliemonbe New Member

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    la suite ...

     
  8. corinne

    corinne Best Member

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    tu as un plan et des développements sur :

    www.surfeco21.com

    menu de gauche : thèmes obligatoires
     
  9. keitaro79

    keitaro79 Best Member

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    j'ai aussi eu ce dossier mais je me suis absolument pas fait chier c'etait en fin d'annee j'ai trouver une adresse internet j'ai tout copier coller et basta  :notstupide:
     
  10. moime

    moime Best Member

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    l'année dernière j'en ai eu qui ont fait copier-coller , j'ai fais copier coller pour la note et l'appréciation... autant ne pas le faire du tout car l'objectif c'est d'apprendre à chercher , et à organiser les idées, compétences qui seront à mettre en oeuvre lors de l'examen, sinon tu prends les manuels de bertrand lacoste et tu as tous les thèmes deja traités...
     
  11. keitaro79

    keitaro79 Best Member

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    ah merci pour cela ca m'aideras pour les futurs themes alors ...
    Quant a l'objectif je l'ai depuis X années c'est juste que en fin d'année faire un thème en 2 jours la flemme donc je me suis pas fait chier du tout ... voila pour le reste des thèmes j'ai su avoir des tres bonnes notes car je sais comprendre la question contrairement a plein d'autres personnes qui ne savent pas analyser la question ...
     
  12. stefa

    stefa Best Member

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    si j ai dit ca c est qu elle etait dans le forum CI

    sinon oui je sais que c est pas de l eco... :cool:
     
  13. kitty

    kitty New Member

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    Surout que le "copier coller" se voit tout de suite par le professeur!!!

    De plus quand la police change!!!!!!!!!!!!!!!!!! :chessy:
     
  14. nanou1403

    nanou1403 New Member

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    Merci pour toutes vos reponses c'est vraiment très gentil :wub
     
  15. keitaro79

    keitaro79 Best Member

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    oui kitty faut pas changer la police comme ca ca fait style que tu l'a faiyt toi meme :happy:
    Apres cela depend de chacun nous on avais l'obligation de rendre nos themes tappés sur ordinateur sachant que le lycee nous a munis d'un portable donc la police traditionnelle est parfaite :laugh:
     

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