Forum des BTS
vivig56 link=topic=55806.msg592976#msg592976 date=1179254215 a dit:kil fallai k l'identité de son auteur soi préciser
kil est gardé son intégrité
et kil y est une signature électronique
ema20 link=topic=55806.msg593034#msg593034 date=1179255036 a dit:moi j'ai mis ça + il faut qu'il y ait un mail de confirmation de remise
Karat link=topic=55806.msg593025#msg593025 date=1179254870 a dit:avez pensé à utiliser la notion "d'entreprise citoyen"
pour le developpement ...
et
en droit pour la question " par quelle principe ... " vous avez répondu quoi .....
Karat link=topic=55806.msg593025#msg593025 date=1179254870 a dit:avez pensé à utiliser la notion "d'entreprise citoyen"
pour le developpement ...
et
en droit pour la question " par quelle principe ... " vous avez répondu quoi .....
Karat link=topic=55806.msg593025#msg593025 date=1179254870 a dit:avez pensé à utiliser la notion "d'entreprise citoyen"
pour le developpement ...
et
en droit pour la question " par quelle principe ... " vous avez répondu quoi .....
mathis link=topic=55806.msg593043#msg593043 date=1179255216 a dit:grave! cette question m'a perturbée, je crois que j'ai raconré n importe quoi du genre il doit se referer aux cvtions ^pplicables selon le secteur d'activité, parce qu elles varient en fonction et etant donné qu'il a un pouvoir normatif il se doit de veiller et de respecter ces conventions lol :biggrin: je rigole parce que je sais que c'est n importe quoi que j'ai dis
t fou toi !!!elyahou link=topic=55806.msg593060#msg593060 date=1179255498 a dit:j'ai mis en droit qu'en prud'home c'est Y qui gagne , en appel c'est Y, et X qui se pourvoi en cassation...
Rien n'indique le contraire dans le sujet non ?
t fou toi !!!elyahou link=topic=55806.msg593060#msg593060 date=1179255498 a dit:j'ai mis en droit qu'en prud'home c'est Y qui gagne , en appel c'est Y, et X qui se pourvoi en cassation...
Rien n'indique le contraire dans le sujet non ?
vivig56 link=topic=55806.msg593066#msg593066 date=1179255609 a dit:t fou toi !!!
c tt linverse !
elyahou link=topic=55806.msg593060#msg593060 date=1179255498 a dit:j'ai mis en droit qu'en prud'home c'est Y qui gagne , en appel c'est X, et Y qui se pourvoi en cassation...
Rien n'indique le contraire dans le sujet non ?
Edit: modifié...
vanessa15947 link=topic=55806.msg593072#msg593072 date=1179255704 a dit:Le droit, j'ai mis comme procédure que le conseil des prud hommes et la cour de cassation. Il n'y a pas appel selon moi car le montant n'est pas supérieur à 3580 euros.